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Avis 20211722
SNCF Réseau
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'Intégralité de la...
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Avis 20205064
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence sous format dématérialisé, des documents suivants :
1) l'intégralité du «...
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Avis 20205206
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'ordre du jour de la...
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Avis 20210130
Grenoble-Alpes Métropole
Communication, si possible, en version numérique, des documents de travail de l'observatoire des...
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Avis 20210280
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'Intégralité de la...
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Avis 20220119
SYTRAL Mobilités
Communication, par mise à disposition du public, des données justifiant la création d'un projet...
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Avis 20217262
Conseil régional Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication d'une copie de l’étude ayant conduit à la suppression de la carte Zou 50/75, carte...
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Avis 20217578
Communauté d'agglomération du Bassin de Brive
Communication du rapport annuel 2020 de l'exploitant des transports urbains de l'agglomération de Brive.
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Avis 20220002
Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis (CASA)
Communication, au format électronique, du rapport annuel 2020 de l'exploitant des transports...
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Avis 20216603
Mairie de Toulouse
Communication, sous forme électronique par courriel, des études de faisabilité relatives aux...
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Avis 20216707
Mairie de Toulouse
Communication des études relatives au tracé et à la circulation du bus sur le réseau Tisséo...
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Avis 20217041
Toulouse Métropole
Communication des études relatives au tracé et à la circulation du bus sur le réseau Tisséo...
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Avis 20223072
Préfecture de la Haute-Garonne
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Avis 20223078
Mairie de Gerzat
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Avis 20223098
SNCF Réseau
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Avis 20221953
Mairie de Roissy-en-Brie
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Avis 20221967
SNCF Réseau
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Avis 20220873
Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Agglomération Clermontoise
Communication de la liste détaillée des véhicules de transports en commun de l'agglomération...
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Avis 20226390
Conseil régional du Grand Est
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Avis 20226109
Île-de-France Mobilités