Recherche - CADA

Infrastructures routières Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire

Avis 20212753
Syndicat départemental de la voirie de la Charente-Maritime (SDV 17)

Communication de la copie du plan cadastral départemental des chemins ruraux de Saint-Just Luzac...

08/07/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20212799
Conseil départemental du Lot

Copie, au format papier, par courrier postal, des documents suivants, relatifs à deux ouvrages...

17/06/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20213042
Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

Communication du rapport relatif au suivi du plan de relance autoroutier (PRA) que...

22/07/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20213222
Mairie de Taninges

Copie, au format papier, par voie postale, du tableau de classement de la voirie communale.

17/06/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20213298
Mairie de Cauchy-à-la-Tour

Copie, à ses frais, sur demande, des documents suivants, relatifs aux travaux localisés sur la...

08/07/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20213452
Préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine

Communication de la copie de l’étude sur la faisabilité de la construction de l'autoroute...

08/07/2021 Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20213595
Mairie de Le Détroit

Communication, sous un format numérique, des documents suivants relatifs au chemin rural X : 1)...

08/07/2021 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20213957
Mairie de Genas

Communication des documents suivants : 1) les décisions administratives relatives à l'éventuel...

22/07/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20205113
Mairie de Saint-Gérons

Communication des justificatifs relatifs au changement de destination du chemin rural...

28/02/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20205363
Mairie de Presle

Communication de la copie des documents relatifs au classement de 1965 de la voie communale VC 3.

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20205243
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)

Communication de la copie du tableau de classement des voies communales de la commune de Lachamp-Raphaël.

21/01/2021 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20205553
Communauté de communes Ardèche des Sources et Volcans

Communication des documents suivants : 1) relatifs à l’implantation d’une voie douce cyclable...

11/02/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Equipements collectifs
Avis 20205589
Métropole Aix-Marseille Provence

Communication de la copie du protocole d’accord signé entre SOLEAM, le conseil départemental des...

11/02/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20204500
Société locale d'équipement et d'aménagement de l'aire marseillaise (SOLEAM)

Communication de la copie du protocole d’accord signé entre SOLEAM, le conseil départemental des...

21/01/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20204586
Mairie de Rennes

Communication, de préférence par voie électronique, du plan de mise en accessibilité de la...

07/01/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Handicap - invalidité Infrastructures routières
Avis 20210928
Mairie de Cazals

Communication de la copie des documents suivants, relatifs au projet d'aménagement et de...

30/04/2021 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Budgets et comptes
Avis 20211520
Mairie de Frangy-en-Bresse

Communication d'une copie de l'arrêté du 26 février 2021 portant sur l'interdiction d'accès du...

30/04/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Politique et réglementation Infrastructures routières
Avis 20205221
Communauté de communes Touraine Ouest Val de Loire

Copie de l'ensemble des documents relatifs à l'étude réalisée pour la création d'un échangeur A...

21/01/2021 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20205542
Mairie de Sigean

Copie, au format papier ou par courrier électronique, de tous les arrêtés pris par le maire et,...

30/04/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20210766
Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES)

Communication des documents suivants : 1) le plan des travaux dits « définitifs » de l'avenue...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières