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Infrastructures routières Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire

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Résultats 321 à 306 sur 306 trouvés.

Administrations

5 Ministère de la Transition écologique et solidaire 4 Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF) 4 Mairie de Bormes-les-Mimosas 4 Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES) 3 Conseil départemental de la Dordogne 3 Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13) 3 Grenoble-Alpes Métropole 3 Mairie d'Avignon 3 Mairie de Bourdeau 3 Ministère de la Transition écologique

Séances

17 31/12/2017 8 15/09/2018 7 12/01/2023 6 06/12/2018 6 31/12/2019 6 22/06/2023 5 06/10/2016 5 22/06/2017 5 06/07/2017 5 28/02/2021

Mots-clés

19 Gestion domaniale 16 Equipements collectifs 11 Marché public 5 Enquête publique 5 Permis de construire 5 Pollution 4 Budgets et comptes 4 Contrats administratifs 4 Expropriation - préemption

Conclusions

163 Favorable 50 Sans objet/Communiqué 41 Sans objet/Inexistant 17 Favorable/Sauf vie privée 16 Favorable/Environnement 14 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 14 Favorable/Sauf préparatoire 14 Favorable/Sauf secret des affaires 11 Incompétence/Renseignement 10 Favorable/Sauf commercial industriel

Modes de consultation

247 Affaire courante 33 Délégué 1 Affaire de principe

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