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Avis 20205482
Mairie d'Amnéville-les-Thermes
Communication, de la copie papier ou informatique, à ses frais, des documents relatifs :
1) à la...
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Avis 20205498
Mairie de Rillieux-la-Pape
Communication, en leur qualité de conseillères municipales, des éléments suivants :
1) la liste...
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Avis 20205515
SNCF Réseau
Communication, par courrier ou par e-mail, de la copie du plan parcellaire annexé à l'ordonnance...
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Avis 20202941
Mairie de Biviers
Communication ou copie des documents suivants :
1) le fichier sonore enregistré du conseil...
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Avis 20203632
Etablissement public foncier d'Occitanie (EPF)
Copie des documents suivants :
1) l'avis de la direction immobilière de l'État du 9 avril 2020...
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Avis 20210863
Mairie de Fréjus
Communication de la copie de la déclaration d'intention d'aliéner relative au logement dont il...
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Avis 20205013
Mairie de Coin-les-Cuvry
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'acte de...
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Avis 20205103
Préfecture de la Gironde
Communication, par courrier éléctronique, de la copie de la décision de préemption prise par...
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Avis 20220339
Mairie de Gennevilliers
Communication, pour le compte des ayants‐droit de Monsieur X, décédé, de toute la documentation...
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Avis 20217181
Mairie de Saint-Denis (93)
Communication de l'ensemble des pièces contenues dans les dossiers de préemptions constitués...
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Avis 20222728
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Pays de la Loire (SAFER 72)
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Avis 20220820
SNCF Réseau
Communication des arrêtés de cessibilité identifiant les propriétés situées sur le territoire de...
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Avis 20220880
Mairie de Sète
Communication, de préférence par voie électronique, d'une copie des documents suivants :
1)...
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Avis 20231514
Mairie de Sète
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Avis 20234643
Préfecture de l'Hérault
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Avis 20234719
Communauté d'agglomération de Saint-Quentin en Yvelines (CASQY)
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Avis 20234806
Mairie de Grenay (38)
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Avis 20235296
§ Mairie de Longpont-sur-Orge
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Avis 20235463
Communauté de communes du golfe de Saint-Tropez
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Avis 20235471
Mairie de Maisons-Laffitte