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Avis 20123956
Mairie de La Clusaz
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de permis de construire n° PC 408002N0023...
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Avis 20123962
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents adressés par le maire d'Evecquemont informant le centre des Mureaux du dépôt...
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Avis 20123969
Mairie de Warloy-Baillon
Copie de documents dans le cadre d'une expertise judiciaire relative à l'empiètement de la...
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Avis 20123972
Mairie de Six-Fours-les-Plages
Copie de la déclaration préalable n° DP 083129/0900073 déposée par l'EURL l'HIPPOCAMPE en date...
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Avis 20123974
Mairie de Neuvecelle
Copie de l'arrêté de permis de construire délivré sur les parcelles 40 et 41 sises avenue...
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Avis 20123984
Mairie de Calvi
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de permis de construire PC 02B05012N0017 de...
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Avis 20123989
Mairie de Torreilles
Copie de documents relatifs a permis de construire n° PC 06621210E0052 accordé à la SA XXX :
1)...
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Avis 20123991
Mairie de Paris
Copie des documents suivants, relatifs à leur domicile situé 13 rue des Ternaux 75011 Paris et...
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Avis 20123995
Mairie de Desaignes
Consultation des documents suivants :
1) éventuellement la copie du projet de réaménagement des...
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Avis 20123997
Mairie de Launac
Consultation du projet de PLU arrêté par délibération du conseil municipal du 14 juin 2012.
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Avis 20124000
Mairie de Cysoing
Copie des documents suivants relatifs au projet de vente de différentes emprises foncières...
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Avis 20124002
Mairie de Gan
Copie des propositions datées du 28 avril 2010, mentionnées au visa de l'arrêté de permis de...
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Avis 20124004
Conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Copie des propositions datées du 28 avril 2010, mentionnées au visa de l'arrêté de permis de...
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Avis 20124043
Mairie de Calenzana
Communication d'une copie du dossier complet relatif au camping « XXX XXX » à Calvi et plus...
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Avis 20124054
Mairie de Carsan
Copie de l'arrêté municipal de refus de modification du permis de construire de Monsieur et...
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Avis 20124055
Mairie de Pins-Justaret
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de permis de construire n° 31 421 94 CF020 du 19...
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Avis 20124058
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Communication des formalités de publicité mises en oeuvre pour assurer la publication du...
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Avis 20124059
Préfecture de la Haute-Garonne
Consultation du document graphique intitulé « plan d'aménagement de la ZAC » figurant dans le...
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Avis 20124078
Mairie de Neuvecelle
Communication des documents suivants :
1) la règlementation d'urbanisme applicable à la...
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Avis 20124115
Mairie de Venosc
Communication des documents suivants relatifs au chalet à usage d’habitation dont ses clients...