Recherche - CADA

Industrie

Avis 20174079
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06)

Copie du compte rendu de la réunion de la Commission départementale d'orientation de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles
Avis 20174112
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)

Communication, par consultation sur place, ou, à défaut, par voie électronique ou support...

16/11/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174139
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le contrat de sous-traitance...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174198
Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CPS)

Copie, de préférence par voie électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

31/12/2017 Irrecevable/Refus non établi Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174209
Mairie de Marseille

Communication de l'ensemble des documents relatifs au marché public portant sur une assistance à...

16/11/2017 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174210
Mairie de Cabestany

Communication du bordereau de prix de l'attributaire concernant le marché public portant sur des...

31/12/2017 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174230
Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Corse (DRAAF de Corse)

Communication de l’ensemble des pièces relatives à la décision d'accord de reconnaissance...

16/11/2017 Défavorable/Vie privée Economie Industrie Agriculture / Agriculture
Avis 20174235
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)

Consultation sur place, ou, copie par voie électronique ou sur support numérique, ou encore, à...

16/11/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174261
Association Foncière Urbaine Libre Rézé-Château (AFUL)

Communication des documents suivants relatifs au contrat passé avec l'entreprise X ayant pour...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Energies fossiles
Avis 20174265
Mairie de Paris

Copie des conditions générales du document intitulé « Droit d'entrée d'animaux à la Ferme de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20174282
Mairie de L'Haÿ-les-Roses

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les marchés d'études portant...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20174296
Mairie de Capestang

Caractère communicable de la déclaration de location de chambre d'hôte faite au nom du demandeur.

05/10/2017 Défavorable/Comportement Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Tourisme
Avis 20174300
Mairie de L'Haÿ-les-Roses

Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 « Bâtiments scolaires » du marché public de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174312
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux (CHU)

Copie des documents suivants concernant l'accord-cadre multiattributaire ayant pour objet la...

31/12/2017 Incompétence/Renseignement Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20174317
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

Communication des documents suivants concernant la résiliation de son contrat avec la société X...

16/11/2017 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Contrôle
Avis 20174322
Commission de régulation de l'énergie (CRE)

Copie des documents suivants concernant l'appel d'offre du 27 avril 2017 relatif au...

16/11/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20174336
Mairie de Tarare

Communication, par voie électronique au format PDF, dans le cadre d'une accusation à son...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174341
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Lorraine (SAFER 54)

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) les pièces...

14/12/2017 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles
Avis 20174348
Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants, concernant les concessions...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174360
Conseil régional du Grand Est

Communication du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) annexé au marché public...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public