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Avis 20193153
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)
Communication du rapport d'audit concernant le bureau éducation routière réalisé par le cabinet...
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Avis 20193219
Mairie de Lognes
Communication du dernier bilan social de la commune.
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Avis 20193226
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication du procès-verbal de la séance du conseil exécutif de la faculté de médecine de...
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Avis 20193273
Mairie de Champs-sur-Marne
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents de la commune mentionnant les...
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Avis 20193319
Ministère de l'éducation de la Polynésie française
Communication des documents relatifs aux commissions d'entretiens pour les différents « postes à...
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Avis 20193321
Centre hospitalier Esquirol de Limoges
Communication du compte rendu de la réunion de service concernant une « situation conflictuelle...
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Avis 20193333
Préfecture de police de Paris
Communication de la note de service interne n° X du 22 mars 2019, sur les fondements de laquelle...
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Avis 20193336
Préfecture de police de Paris
Communication de la note de service interne n° X du 22 mars 2019, sur les fondements de laquelle...
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Avis 20193341
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Gard (DSDEN 30)
Communication, dans le cadre d'une suspension de fonctions, du rapport en date du 12 novembre...
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Avis 20193383
Etablissement public de coopération culturelle de la Nièvre RESO
Communication, après occultation, le cas échéant, de certains éléments, des documents suivants...
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Avis 20193390
Préfecture de police de Paris
Communication de la note de service interne n° X du 22 mars 2019, sur les fondements de laquelle...
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Avis 20193400
Centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre/Abymes - Centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe
1) consultation de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier administratif ;
2)...
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Avis 20193403
Mairie du Neubourg
Copie des bulletins d'indemnités mensuels du maire, des adjoints et conseillers délégués de la...
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Avis 20193443
Ministère des Outre-mer
Communication des documents relatifs à Monsieur X, X qui a succédé à son client :
1) l’arrêté...
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Avis 20193481
Ministère de la Transition écologique
Communication des documents suivants :
1) l'acte administratif d'ordonnancement destiné à...
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Avis 20193490
Ministère de la Justice
Communication des documents relatifs à la réunion de la commission de réforme du 10 septembre...
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Avis 20193492
Rectorat de l'académie de Poitiers (AC 86)
Communication du courrier envoyé à la direction des services départementaux de l'éducation...
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Avis 20193607
Direction départementale des territoires de Vaucluse (DDT 84)
Communication du rapport le concernant, établi par le docteur X, médecin de prévention, dans le...
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Avis 20193616
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires d'Orléans-Tours (CROUS 45)
Communication de l’enquête administrative interne diligentée du 30 mai au 3 juin 2016, dans le...
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Avis 20193630
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication du rapport de la mission d'analyse de situation du service « Culture interne » de la MEL.