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Avis 20216787
Centre de santé mentale angevin CESAME
Copie des feuilles du registre de la loi comportant les dates de visite des autorités et leurs...
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Avis 20216797
Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Communication, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides accessibles pour les...
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Avis 20216845
Institut Gustave Roussy de Villejuif
Communication, par le département Pharmacie Clinique de l'Institut, du protocole de préparation...
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Avis 20216847
Centre hospitalier universitaire d'Angers (CHU) - Groupement hospitalier de territoire de Maine-et-Loire
Communication du protocole, dans toutes ses étapes, de préparation (reconstruction,...
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Avis 20216855
Haute Autorité de Santé (HAS)
Communication d'une copie de l’avis de la Commission de la transparence concernant l’Endoxan-N1g.
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Avis 20216861
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)
Communication, de préférence par envoi numérisé, de la convention tripartite et de ses annexes...
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Avis 20216897
Mairie de Chambéry
Communication, au format numérique, ouvert et réutilisable, des mesures brutes du taux de CO2 en...
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Avis 20216901
Mairie de Lille
Communication d'une copie de l'avis de la commission de sécurité concernant l’ouverture du X en...
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Avis 20216964
Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Communication du contrat passé avec la société qui édite les « QR Codes » et avec celle qui les...
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Avis 20216978
Mairie de Paris
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) les publications et résultats...
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Avis 20217045
Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
- la liste des...
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Avis 20217074
Agence régionale de santé - Délégation départementale du Tarn (ARS 81)
Communication, dans le cadre du suivi sur l'évolution des soins psychiatriques en France, des...
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Conseil 20217082
Agence régionale de santé de la Guadeloupe, Saint-Martin et Saint Barthélemy (Direction générale-ARS 971)
Caractère communicable, à deux syndicats, X et X, dans le cadre d'un appel à projet publié le 3...
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Avis 20217194
Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Communication des documents préparatoires aux avis rendus les 8 et 13 juillet 2021 par la...
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Avis 20222495
Groupement Hospitalier de Territoire Touraine-Val de Loire
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Avis 20222550
Centre hospitalier Bretagne Atlantique Vannes-Auray
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Avis 20222650
Direction départementale de la protection des populations de Haute-Garonne (DDPP 31)
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Avis 20222651
Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes
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Avis 20222669
SAS SACPA
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Avis 20222837
Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche