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Avis 20193167
Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS)
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'ensemble des...
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Avis 20193278
Agence nationale des fréquences (ANFR)
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité des éléments concernant les...
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Avis 20193353
Mairie de Fontenay-aux-Roses
Communication de la fiche technique du désherbant utilisé sur les trottoirs de la ville.
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Avis 20193933
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)
Communication, au format électronique de préférence ou à défaut sur support papier et par voie...
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Avis 20194086
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Communication du rapport complet de l'étude relative aux conséquences de l'exposition au tritium...
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Avis 20194123
Préfecture de la Charente
Communication des documents relatifs à l'ancien site industriel de la société X, situé au X,...
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Avis 20194579
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication de la tierce expertise, réalisée par le bureau de recherches géologiques et...
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Avis 20194727
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Auvergne-Rhône-Alpes-Unité départementale de l'Isère (DREAL 38)
Communication des documents relatifs à l'étude de zone du sud Grenoblois :
1) le rapport final...
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Avis 20194749
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication des documents relatifs à la pollution de l'ancienne station TOTAL, aujourd'hui...
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Avis 20194817
Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75)
Communication du dossier technique amiante (DTA) relatif à son logement.
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Avis 20200022
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication des documents suivants, à la suite de l'incendie de l'usine LUBRIZOL, le 26...
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Avis 20194044
Ministère de la Justice
Copie, par retour de courrier, des différents documents administratifs justifiant, notamment le...
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Avis 20194405
Mairie de Groix
Communication des documents suivants :
1) une copie détaillée de la facture relative à la...
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Avis 20183285
Préfecture de l'Isère
Communication des documents suivants relatifs au plan de prévention des risques technologiques...
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Avis 20190747
Office public d'aménagement et de construction du Rhône (OPAC 69)
Communication, de préférence, sur support informatique ou par internet, de l'intégralité du...
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Avis 20191290
Ministère de la Transition écologique
Communication, par voie de publication en ligne, de l'intégralité de la banque nationale des...
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Avis 20192021
Préfecture des Yvelines
Communication des documents se rapportant à la pollution du 24 février 2019 liée à une rupture...
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Avis 20192740
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Communication, sous forme électronique par mail, de la copie des documents suivants :
1) les...
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Avis 20195553
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication, en ligne, d'une extraction des données de la banque nationale des ventes...
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Avis 20203081
Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale)
Communication, à la suite de la réunion de suivi du 18 janvier 2019 relative à la dépollution du...