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Effectif Travail Et Emploi/Emploi Public

Conseil 20132325
Mairie de Six-Fours-les-Plages

Caractère communicable de la liste du personnel communal avec les mentions de nom d'épouse et de...

23/05/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif
Avis 20132535
Mairie de Fleury-Mérogis

Communication des documents suivants pour les années 2010, 2011 et 2012 : 1) le bilan social...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20132540
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais

Communication des fiches de poste de l'ensemble des photographes employés par le conseil...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération Carrière
Avis 20132606
Mairie de Freyming-Merlebach

Communication des contrats de travail de Monsieur XXX XXX depuis 2003.

25/07/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20132685
Ministère de l'intérieur

Copie des documents suivants : 1) les décisions prononçant les nominations de Messieurs XXX et...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Carrière Représentation
Avis 20132688
Centre des monuments nationaux

Communication des documents relatifs au rattachement des différentes fonctions exercées dans...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Carrière
Avis 20132717
Mairie d'Amiens

Copie des arrêtés sanctionnant les agents de la collectivité pour falsification de procès-verbal.

12/09/2013 Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif Discipline
Avis 20132727
Mairie de Paris

Copie du contrat de travail de Madame XXX XXX-XXX, agent public, chargé de mission contractuel...

12/09/2013 Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Effectif
Avis 20132762
Mairie de Sevran

Communication de la liste des agents occupant les postes de développeurs sociaux sur la commune.

12/09/2013 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20132768
Mairie de Noisy-le-Sec

Copie des bulletins de paie de Messieurs XXX XXX et XXX XXX pour la période du 1er janvier 2012...

12/09/2013 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20132824
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Communication du tableau des effectifs depuis octobre 2009.

12/09/2013 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20132916
Mairie de Saint-Etienne-du-Rouvray

Communication des documents suivants relatifs aux cadres d'emploi de l'enseignement artistique...

12/09/2013 Favorable/Sauf établissement de document Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20132974
Communauté de communes des Aspres

Communication des documents suivants : 1) la délibération définissant le protocole d'accord sur...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation Organisation des services Effectif Territoriale
Avis 20133126
Ministère de la justice

Copie de l'emploi du temps des agents durant la période estivale, et plus précisément entre le...

12/09/2013 Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Congés
Avis 20133976
Intercom du pays Beaumontais

Communication de la liste des personnels comprenant, pour chaque agent, les nom, prénom, grade...

24/10/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20134136
Hôpital de Tournon

Communication de la liste du personnel, comprenant les nom, prénom, date d'embauche, statut,...

07/11/2013 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Effectif
Avis 20134162
Mairie de Noyelles-lez-Seclin

Copie des documents suivants : 1) le bilan social ; 2) le tableau des effectifs.

07/11/2013 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif
Avis 20134193
Mairie d'Anzin

Copie des documents suivants concernant Monsieur XXX-XXX XXX : 1) son arrêté de nomination ou...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20134294
Mairie de Louhans

Copie des documents suivants concernant Monsieur XXX XXX : 1) l'arrêté de son détachement ; 2)...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20134344
Ministère de la culture et de la communication

Communication, avec occultation des informations à caractère personnel, de la liste des...

06/06/2013 Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Carrière