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Avis 20160014
Mairie de Courbevoie
Communication de l'inscription de sa fille, X, à la bibliothèque Charcot ainsi que les dates de...
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Avis 20155583
Mairie d'Asnières-sur-Seine
Communication de l'inscription de sa fille, X X à la ludothèque « Bulle d'O » ainsi que les...
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Avis 20155718
Presses universitaires de Bordeaux
Communication des rapports préalables à la décision du comité éditorial en date du 26 novembre...
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Avis 20154571
Conseil départemental du Val-d'Oise
Communication, de préférence dans un format électronique, de la base de données du service...
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Avis 20182037
Mairie de Tarascon
Consultation des « carnets originaux de Barbarin de Tarascon », manuscrit d'Alphonse DAUDET,...
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Avis 20140659
Communauté de communes du Pays de Longny-au-Perche
Communication des documents suivants relatifs à la modernisation de la médiathèque de la ville...
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Avis 20132909
Mairie de Lunel
Copie de l'inventaire des œuvres léguées par son grand-oncle réalisé lors de la prise de...
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Avis 20133974
Centre national du livre (CNL)
Copie des document suivants relatifs à l’attribution d’une aide à l’intraduction aux éditions de...
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Avis 20073254
ministre de la justice
- communication du rapport d'activité de la commission de surveillance et de contrôle des...
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Avis 20074046
ministre de la justice (secrétaire générale de la commission de surveillance et de contrôle des publications)
- précisions relatives à la réutilisation d'informations publiques, notamment le rapport...
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Avis 20081046
maire de Marseille
- copie des documents suivants :
1) l'arrêté n° 89/017/SG du 19 janvier 1989 ;
2) la...
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Avis 20131108
Centre national du livre (CNL)
1) copie des documents suivants relatifs à l’attribution d’une aide à la publication aux...
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Avis 20012200
maire de Loures-Barousse
- consultation des numéros du journal officiel conservés à la mairie, parus du 9 au 15 janvier...
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Avis 20185632
Académie française
Publication en ligne, dans un format ouvert, en vue de les télécharger et de les réutiliser, de...
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Avis 20190860
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)
Communication de l'intégralité des documents qui ont contribué à régulariser la situation de...
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Avis 20200107
Centre national du livre (CNL)
Communication de la liste des bénéficiaires des allocations annuelles renouvelables versées par...