Recherche - CADA

Déchets Pollution

Avis 20165198
Mairie du Loroux-Bottereau

Communication du diagnostic de la qualité des sols réalisé par la société INOVADIA en juin 2015...

12/01/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Pollution Déchets
Avis 20165793
Communauté de communes Loire-Divatte

Communication du diagnostic de la qualité des sols réalisé par la société INOVADIA en juin 2015...

12/01/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Pollution Déchets
Avis 20144117
Préfecture du Var

Copie des documents suivants : 1) les autorisations délivrées au groupe X aux fins de dépôt...

27/11/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports Déchets Pollution
Avis 20175276
Mairie de Nesmy

Copie, par voie électronique, des documents suivants : 1) le rapport intermédiaire référencé...

25/01/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Déchets
Avis 20175296
Mairie de Liebvillers

Copie des documents suivants : 1) les comptes rendus des conseils municipaux, entre 2016 et...

25/01/2018 Favorable Défavorable/Préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets Pollution
Conseil 20174190
Mairie de Lesparre-Médoc

Caractère communicable d’un rapport de la police municipale constatant l'accumulation...

05/10/2017 Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Déchets Pollution Sécurité sanitaire
Avis 20173350
Syndicat départemental pour l'élimination des déchets ménagers et assimilés de la Haute-Vienne (SYDED 87)

Communication de la convention signée le 5 mai 2017 avec la société X concernant l'évacuation...

05/10/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets Pollution
Avis 20141951
Préfecture de l'Aisne

1) copie de l'entier dossier, ainsi que celui de la DREAL, se rapportant aux plaintes des...

19/06/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports Pollution Déchets
Avis 20142047
Direction départementale des territoires des Hautes-Pyrénées (DDT 65)

Copie ou à défaut consultation de l’ensemble des documents relatifs à l’ancienne décharge...

19/06/2014 Sans objet/Perdu Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Déchets Pollution Budgets et comptes
Avis 20131954
Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon

Communication des informations suivantes, relatives au fonctionnement de l'usine d'incinération...

14/05/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Déchets Pollution
Avis 20180036
Conseil régional de la Réunion

Communication des documents suivants établis dans le cadre du contrôle d'un site potentiellement...

19/04/2018 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Déchets Pollution Risques chimiques et radiologiques
Avis 20185082
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

Communication des montants perçus au titre de la taxe générale sur les activités polluantes...

06/06/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Déchets
Avis 20190134
Mairie de Saint-Bonnet-l'Enfantier

Communication des documents suivants : 1) le permis de construire complet, n° X, avec la...

17/05/2019 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique / Vie Locale Déchets Eau Enquête publique Permis de construire Pollution Budgets et comptes
Avis 20190146
Communauté d'agglomération du Nord Grande-Terre

Copie des documents suivants concernant le projet de pôle de valorisation des déchets dans la...

18/04/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets Pollution
Avis 20190224
Préfecture du Cantal

Copie du dépôt de plainte à l'encontre de son établissement.

17/05/2019 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Déchets Pollution
Avis 20184972
Mairie de Saintes

Communication, dans le cadre d'un projet d'aménagement d'un terrain de loisirs et de détente...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Déchets Enquête publique Pollution Sécurité sanitaire
Avis 20192414
Préfecture de l'Hérault

Communication des documents relatifs à l'installation de stockage de déchets non dangereux...

28/11/2019 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Déchets Pollution Installations classées
Avis 20192447
Préfecture de l'Hérault

Communication des documents suivants à la suite des nuisances générées par la décharge de...

28/11/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Déchets Installations classées Contrats administratifs Hydrologie
Avis 20193969
Préfecture du Haut-Rhin

Communication, par courriel ou sur CD-Rom ou par fax, de la copie des documents relatifs à...

31/03/2020 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Déchets Installations classées Pollution
Avis 20203421
Préfecture du Var

Communication des documents relatifs au traitement des véhicules hors d'usage (VHU) exercé par...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Déchets Pollution Installations classées

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