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Avis 20203979
Mairie de Ciral
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les délibérations...
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Avis 20162963
Conseil régional d'Alsace Champagne-Ardenne Lorraine (ACAL)
Communication, en sa qualité de conseillère régionale, des budgets engagés par la région...
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Avis 20130634
Chambre de commerce et d'industrie de Sète Frontignan Mèze
Communication des documents suivants relatifs à son licenciement du 15 novembre 2012 :
1) la...
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Avis 20185280
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Consultation des documents suivants concernant l'association subventionnée Abden Réunion :
1)...
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Avis 20142731
Mairie de Tremblay-les-Villages
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) les procès-verbaux des réunions du...
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Avis 20142732
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Tremblay-Serazereux
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) les procès-verbaux des réunions du...
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Avis 20133340
Conseil général de la Haute-Corse
Communication des documents suivants :
1) relatifs aux délibérations du conseil général numéros...
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Avis 20150390
Mairie de Rainvillers
Copie des documents suivants :
1) le compte administratif 2013 ;
2) le budget primitif 2014 ;
3)...
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Conseil 20130490
Préfecture des Hauts-de-Seine
Caractère communicable, à une conseillère municipale de Chatenay-Malabry, des comptes rendus de...
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Avis 20227059
Caisse générale de sécurité sociale - URSSAF de La Réunion (CGSS-URSSAF 977)
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Avis 20226994
Caisse d'allocations familiales de la Réunion (CAF 978)
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Avis 20130929
Préfecture de la région Languedoc-Roussillon
Communication des documents suivants relatifs à son licenciement par la chambre de commerce et...
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Avis 20205082
Communauté d'agglomération Alès Agglomération
Communication des documents suivants :
1) la documentation précise sur les critères de...
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Avis 20161384
Mairie de Cergy
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les documents et éléments récents...
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Avis 20175329
Mairie d'Entrains-sur-Nohain
Communication sous format PDF et non consultation sur place comme proposé par l'administration,...
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Avis 20173173
Communauté de communes de Loué Brûlon Noyen (LBN)
Communication par courrier électronique des comptes rendus des réunions suivantes du conseil...
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Avis 20142824
Communauté d'agglomération du Val d'Yerres
Communication des documents suivants :
1) les budgets prévisionnels pour les années 2012, 2013...
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Avis 20142835
Communauté d'agglomération du Val d'Yerres
Communication des documents suivants :
1) les budgets prévisionnels pour les années 2012, 2013...
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Avis 20180462
Mairie de Marseille
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le poste...
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Avis 20174376
Mairie de Wargnies-le-Grand
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) les factures et bordereaux de mandat...