Recherche - CADA

Sans objet/Perdu

Avis 20141213
Mairie de Montreuil

Communication du « plan d'origine déposé par les époux XXX en 1932 » contenu dans le dossier de...

29/04/2014 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de conduire Archives
Avis 20141265
Mairie des Ferres

Copie du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 28 février 2001.

29/04/2014 Sans objet/Perdu Vie Publique/Vie Locale
Avis 20141266
Mairie de Saint-Galmier

Copie de l'accord signé en 1980 par son père, Monsieur XXX XXX, et l'ancien maire de la commune,...

29/04/2014 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20136097
Tribunal de grande instance des Sables-d'Olonne

Copie des assermentations de Messieurs XXX XXX et XXX XXX, tous deux en fonction au sein de la...

06/06/2013 Sans objet/Perdu Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation Effectif
Avis 20140561
Mairie de Courcouronnes

Copie de l'arrêté municipal prescrivant l'implantation d'un signal STOP sur la rue Maryse Bastie.

13/03/2014 Sans objet/Perdu Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière Politique et réglementation
Avis 20142966
Mairie de La Jarne

Copie des documents suivants : 1) la convention conclue entre la commune et la communauté...

18/09/2014 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20143294
Ministère de la défense

Communication des documents suivants concernant la constitution de son dossier de pension : 1)...

02/10/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Travail Et Emploi/Emploi Public Pension Congés
Avis 20143295
Préfecture des Yvelines

Copie de la carte nationale d'identité algérienne de son père décédé, monsieur X X, se trouvant...

02/10/2014 Sans objet/Perdu Justice Ordre Public Et Sécurité/Étrangers Admission au séjour
Avis 20143398
Ministère de la défense

Copie des documents suivants concernant son mari, XXX XXX, décédé le 20 Mars 2010 : 1) la...

02/10/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Perdu Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier médical personnel Ayant droit Santé
Avis 20143591
Mairie de Saint-Amand-Longpré

Communication d'une copie du « rapport de gendarmerie » joint à l'arrêté municipal n° 2004-11 du...

16/10/2014 Sans objet/Perdu Justice Ordre Public Et Sécurité/Police Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20133358
Mairie de Sanary-sur-Mer

Communication d'une copie des documents suivants relatifs aux règles d'urbanisme applicables au...

10/10/2013 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Avis 20133375
Fédération française des échecs (FFE)

Copie des documents suivants : 1) le courrier du Président de la fédération française des...

26/09/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs/Jeux Fédérations sportives
Avis 20133566
Centre hospitalier Bretagne Atlantique Vannes-Auray

Communication des radio et compte rendu post-coloscopie de son père, XXX XXX XXX, décédé le 11...

10/10/2013 Sans objet/Perdu Défavorable/Vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Ayant droit
Avis 20131843
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie des pièces de procédure adressées à son client dans le cadre des contrôles dont il a fait...

25/04/2013 Favorable Sans objet/Perdu Sans objet/Détruit Finances Publiques Et Fiscalité/Contrôle Fiscal Impôt sur le revenu
Avis 20132162
Mairie de Gournay-sur-Marne

Copie des documents suivants : 1) le dossier rénovation du stade J.C. Boutier ; 2) le dossier...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20132270
Mairie de L'Isle-Adam

Copie des documents suivants : 1) la lettre adressée à la SCI Parc de Cassan en date du 13...

23/05/2013 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20132410
Préfecture de Saône-et-Loire

Communication du document officiel utilisé par les services de la préfecture, pour les années...

23/05/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Perdu Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20132463
Communauté urbaine de Strasbourg

Communication des éléments suivants, concernant le projet de construction d'une ligne de tramway...

12/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Perdu Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20132530
Direction départementale des territoires des Vosges (DDT 88)

Copie du procès-verbal de récolement des travaux effectués en 1953 sur le barrage dont la SARL...

25/07/2013 Sans objet/Perdu Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Énergies renouvelables
Avis 20132600
Préfecture du Tarn

Copie du registre d'enquête publique portant sur la réalisation d'un parc éolien sur le...

25/07/2013 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique Installations classées