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Affaire courante Sans objet/Inexistant

Avis 20151103
Office palois de l'habitat (OPH 64)

Copie de l'ordre et des factures concernant des travaux effectués chez Madame X X et Madame X X,...

23/04/2015 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Logement
Avis 20151139
Mairie de Lezennes

Copie de documents relatifs à la taxe locale sur la publicité extérieure : 1) les délibérations...

23/04/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20151146
Service Départemental d’Incendie et de Secours du Calvados (SDIS 14)

Communication, de préférence par courrier électronique ou par envoi postal, du détail du compte...

23/04/2015 Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20151179
Caisse des écoles du 8e arrondissement de Paris

Communication des documents suivants : 1) la délibération de la caisse des écoles du 4 janvier...

23/04/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération
Avis 20151181
Mairie de Coti-Chiavari

Copie des documents suivants : 1) le courrier de notification du permis de construire PC...

23/04/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20151292
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie, par envoi postal, des documents suivants demandés auprès de la Direction départementale...

07/05/2015 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf fiscal douanier Finances Publiques Et Fiscalité/Gestion De L’Impôt Recouvrement Impôt sur le revenu Impôts sur les sociétés et TVA
Avis 20151303
Mairie de Bagnols-en-Forêt

Copie du document attestant de la date à laquelle une enquête publique a été diligentée afin de...

23/04/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20151304
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne (DREAL 63)

Copie de documents relatifs à un projet d'aménagement touristique sur le territoire de la...

23/04/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20151323
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Belfort (DIRECCTE 90)

Communication du rapport établi par l'inspecteur du travail à la suite de l'enquête relative à...

23/04/2015 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Droit Du Travail Conditions de travail
Avis 20151328
Mairie de Barbaira

Communication de la facture relative aux travaux de goudronnage sur l'entrée du chemin privé...

23/04/2015 Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Infrastructures routières
Avis 20151332
Union nationale du sport scolaire (UNSS)

Copie des documents suivants : 1) le rapport d'analyse des offres de la procédure ayant conduit...

21/05/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Publiques Budgets et comptes Marché public
Avis 20151347
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Corrèze (DSDEN 19)

Copie des documents suivants le concernant : 1) l'arrêté portant l'attribution de 27 points de...

23/04/2015 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération
Avis 20151352
Mairie du Tilleul-Othon

Copie des documents suivants : 1) le document unique de la commune ; 2) les fiches de poste du...

23/04/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Effectif
Avis 20151412
Conseil supérieur de la mutualité (CSM)

Consultation de la liste des mutuelles inscrites auprès du secrétariat général du conseil...

23/04/2015 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Mutuelle
Avis 20151414
Mairie d'Olley

Communication des documents suivants : 1) le « courrier SANEF » portant sur l'abattage des...

07/05/2015 Favorable Irrecevable/Documentation établissement de document Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale
Avis 20151423
Fédération Française de Tir (FFTIR)

Communication des documents suivants : 1) le règlement actuel de la fédération définissant les...

23/04/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Enseignement Culture Loisirs/Sport Fédérations sportives Pollution
Avis 20151437
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie de l'avis du comité de l'abus du droit fiscal, dont il a demandé la saisine dans le cadre...

07/05/2015 Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Contrôle Fiscal
Avis 20151438
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie de l'avis du comité de l'abus du droit fiscal, dont il a demandé la saisine dans le cadre...

07/05/2015 Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Contrôle Fiscal
Avis 20151443
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie du contrat relatif à l'achat régulier de pain à destination des écoles primaires et maternelles.

23/04/2015 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20151444
Mairie d'Aigues-Vives

Communication d'une copie de la « fiche » transmise par la commune d'Aigues-Vives à la...

23/04/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire