-
Avis 20170544
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication, sur support CD-ROM ou clé USB, des documents suivants :
1) la délibération du...
-
Avis 20170555
Préfecture du Gard
Communication des documents suivants :
1) l'étude hydraulique, autre que l'étude « Hydratec »,...
-
Avis 20170556
Mairie de Morlaix
Consultation des documents relatifs à la mesure de la qualité de l'air de la commune.
-
Avis 20170557
Mairie de Loupes
Copie de l'avis du comité technique concernant la mise en place de l'indemnité administrative et...
-
Avis 20170568
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants :
1) l'avis de régularisation daté du 16 juin 2016 que le service...
-
Avis 20170604
Préfecture du Val-de-Marne
Communication, par voie électronique, du dossier de sa cliente.
-
Avis 20170612
Direction générale des patrimoines
Copie des documents concernant l’expulsion de sa famille en juin 1973.
-
Avis 20170686
Conseil départemental de la Gironde
Communication des textes légaux régissant les règles « d'archivage et d'élimination des...
-
Avis 20170709
Préfecture de la Haute-Garonne
Copie des éléments relatifs à l'explosion survenue le 13 décembre 2011 sur une zone de stockage...
-
Avis 20170739
Ministère de l'éducation nationale
Communication de l'ensemble des documents comptables issus du programme 139 attestant de la...
-
Avis 20170774
Mairie de Paris
Copie de l'arrêté concernant les travaux de la rue Victor Dejeante 75020 Paris.
-
Avis 20170781
URSSAF d'Alsace
Copie des documents suivants :
1) les statuts constitutifs enregistrés auprès de la préfecture...
-
Avis 20170791
Etablissement d'hébergement des personnes âgées dépendantes - Le Sapin d'Or (EHPAD 09)
Communication d'une lettre de la ministre déléguée aux personnes âgées et à l'autonomie de...
-
Avis 20170819
Mairie de Saint-Pée-sur-Nivelle
Copie de dossiers de demande d'autorisation et de déclaration de remblaiement sur les parcelles...
-
Avis 20170825
Mairie de Puget-Ville
Copie des documents suivants concernant :
- le permis de construire n° PC 08310015T0014 :
1)...
-
Avis 20170835
Mairie de Firminy
Copie des avis de vacances d'emploi et des arrêtés pris en lien relatifs aux postes suivants à...
-
Avis 20170853
Mairie de Saint-Etienne
Copie des documents suivants :
1) les comptes rendus de réunions et autres documents qui sont la...
-
Avis 20170870
Préfecture du Rhône
Copie de l'arrêté préfectoral de mis en demeure adressé à la société X à l'issue du manquement...
-
Avis 20160760
Ministère de la justice
Communication des statistiques liées aux nombres de condamnations parentales en faveur de jeunes...
-
Avis 20160767
Mairie de Saint-Etienne-du-Grès
Copie, des comptes administratifs vérifiés par Monsieur X, en sa qualité de maire, concernant...