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Avis 20192316
Mairie de Poissy
Communication d'une copie de la délibération du conseil municipal par laquelle la précédente...
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Avis 20192358
Mairie de Meribel-les-Allues
Communication de la délibération du conseil municipal du 12 mars 2019 et les pièces y afférentes.
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Avis 20195584
Mairie de Lille
Communication du courrier de Madame la maire X adressé à Monsieur X, alors ministre de...
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Avis 20194011
Régie d'électricité de Bozel
Communication, par courrier électronique, des documents suivants concernant la Régie électrique...
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Avis 20194231
Mairie de Vailly
Communication de la copie du compte rendu du conseil municipal au cours duquel il a été donné...
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Avis 20194349
Conseil départemental du Tarn
Communication des documents suivants :
1) l'estimation par le service des domaines de la...
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Avis 20186168
Mairie de Belleneuve
Communication, à propos du projet « Totem » destiné à embellir l’entrée de la commune de...
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Avis 20193192
Mairie de Cluses
Communication de la délibération du conseil municipal relative à la décision prise le 16 mai...
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Avis 20202744
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Copie de l'intégralité des documents suivants :
1) relatifs au véhicule de fonction immatriculé...
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Avis 20203298
Préfecture de la Gironde
Copie, à ses frais, au format papier, par voie postale, de la délégation accordée à Monsieur X...
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Avis 20203401
Communauté de communes des Bastides Dordogne-Périgord - CCBDP
Communication d'une copie de la « Charte de l'élu local » signée par le sixième vice-président,...
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Avis 20203599
Mairie de Dordives
Copie des arrêtés municipaux ayant été adoptés lors des inondations du 31 mai à début juin 2016
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Avis 20200142
Préfecture de l'Eure
Communication, par consultation, des documents relatifs à la commune de Léry :
1) les...
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Avis 20200351
Mairie de Saint-Paul (974)
Communication de l'ensemble des documents conservés aux archives municipales relatifs au dossier...
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Avis 20200447
Mairie de Salses-le-Château
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, des documents suivants,...
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Avis 20201781
Communauté de communes Avre Luce Noye
Communication de la copie de la délibération du bureau du 13 janvier 2020, citée dans un article...
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Avis 20201825
Préfecture du Finistère
Communication de la copie des documents suivants :
1) le budget primitif de 1982 de...
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Avis 20202263
Mairie de Capestang
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la lettre ou du courriel du préfet pour...
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Avis 20202352
Mairie de Paris
Communication de la convention de mise à disposition de l’orgue de l’Église Saint-Joseph des...
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Avis 20201106
Mairie de Saint-Martin-des-Combes
Communication des documents suivants :
1) la convention passée avec la SCP X, votée par le...