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Avis 20192001
Communauté d'agglomération Pays Basque
Communication, sous format vectorisé, des documents suivants :
1) le document graphique du...
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Avis 20191361
Centre hospitalier régional universitaire de Besançon (CHRU Besançon)
Communication, à ses frais, par envoi postal ou remise sur place, de la copie de son dossier...
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Avis 20186060
Collège Leclerc de Saint-Gaudens
Communication, aux formats papier et informatique, de l'intégralité du dossier scolaire de son...
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Avis 20194070
Agence régionale de santé Grand Est (Direction générale)
Communication, par transmission informatique et non consultation sur place comme proposé,...
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Avis 20194633
Mairie de Willems
Copie, au format PDF sur une clé USB fournie par le demandeur du grand livre des écritures...
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Avis 20195398
Mairie d'Archettes
Copie, par courriel, du rapport d’enquête publique concernant la modification du Plan Local...
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Avis 20195837
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Communication, au lieu de la consultation proposée, des éléments techniques publics du dossier...
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Avis 20194035
Mairie de Paris
Copie du dossier de permis de construire n ° X.
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Avis 20194783
Mairie de Noordpeene
Communication, sous format papier à ses frais, ou sous format dématérialisé par courriel ou sur...
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Avis 20192518
Mairie de Draguignan
Communication, par courrier électronique au format excel et non au format PDF, des listes...
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Avis 20200645
Mairie de Béruges
Communication, à ses frais, au lieu de la consultation sur place proposée par la mairie pour le...
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Avis 20201595
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
Communication, sous format électronique ou papier au lieu de la consultation sur place proposée...
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Avis 20201874
Mairie de Saint-Raphaël
Communication, par envoi postal ou remise en mains propres à la mairie à ses frais au lieu de la...
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Avis 20200184
Mairie de Rions
Copie, et non uniquement consultation comme proposé par la commune, de la délibération relative...
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Avis 20200318
Mairie de Septeuil
Communication de la copie, sous tout support (papier ou dématérialisé) et par toute voie...
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Avis 20204235
Mairie d'Écluzelles
Communication, par voie dématérialisée au lieu de la consultation chez une administrée ou de la...
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Avis 20202703
Direction départementale des territoires des Yvelines (DDT 78)
Communication d'une copie, au format papier, des bulletins de paye de son client, en congé de...
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Avis 20200707
Mairie de Landouzy-la-Ville
Copie, par courrier électronique à défaut par envoi postal au format papier, et non seulement...
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Avis 20211991
Mairie de Mignéville
Copie, par voie électronique, des comptes rendus des conseils municipaux depuis la dernière...
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Avis 20203634
Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion
Publication en ligne des éléments et documents se rapportant à l'index d’égalité...