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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Sans objet/Communiqué

Avis 20172528
Mairie de Val-d'Isère

Copie sur CD-ROM, de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) approuvé par...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20172557
Mairie de Vauréal

Copie des documents suivants : 1) le compromis de vente avec la société X relatif aux terrains...

07/09/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20172558
Communauté de communes Avranches - Mont-Saint-Michel

Communication, par voie électronique ou sur cédérom, des documents suivants relatifs au plan...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20172589
Mairie de Carpentras

Copie par courriel, de documents se rapportant à la révision du règlement local de publicité.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Publicité
Avis 20172687
Mairie de Fontenay-aux-Roses

Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme de la commune approuvé par délibération en...

07/09/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20172714
Direction de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt de Guyane

Communication du dossier de son client relatif à la rétrocession de la parcelle cadastrée AS 256...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Cadastre
Avis 20172728
Mairie de Mellé

Consultation, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants : 1) l'estimation...

19/10/2017 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20172750
Mairie d'Arrou

Communication, par voie électronique, des documents suivants : 1) le document d'urbanisme...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
Avis 20172817
Mairie de Latresne

Communication, par courriel, CD-ROM ou clé USB, de documents relatifs au PLU de la commune...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20173020
Mairie de Salses-le-Château

Copie de préférence par courriel ou sur le CD-ROM joint à sa demande, de documents relatifs à la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20173046
Mairie de Courbevoie

Communication du protocole foncier conclu avec la X concernant les îlots B4, B5, C1 et C2,...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Partenariat public-privé
Avis 20173054
Mairie de Bangor

Communication de documents dans le cadre du retrait d'une décision de prorogation d'un...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20173895
Mairie de Saulchery

Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs à la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20174122
Mairie de Saint-Cyprien (24)

Consultation des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de PLU ; 2) le dossier relatif...

16/11/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20174338
Mairie de Roissy-en-Brie

Copie, par courrier électronique, de l'intégralité des avis et des documents relatifs au PLU...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20173103
Mairie de Laurenan

Communication par courriel, de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20173191
Mairie d'Agde

Copie du cahier des charges générales de cession de terrains relatifs à l'édification des...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20173247
Mairie de Cergy

Communication des autorisations d'occupation du domaine public, ainsi que les plans, délivrées...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20173248
Mairie de Saint-Saturnin-lès-Apt

Communication, par courrier électronique ou sur support numérique de type clé USB ou CDrom, des...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique POS-PLU Installations classées
Avis 20173297
Mairie de Val-d'Isère

Communication des documents suivants : 1) les courriers de convocation à la séance du 10 avril...

16/11/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale