Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Sans objet/Communiqué

Avis 20190106
Mairie de Brunoy

Communication des documents suivants : 1) l’entier dossier de permis de construire du 28...

27/06/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Permis de construire Enquête publique
Avis 20185392
Mairie de Feyzin

Communication des courriers recommandés en matière d'élagage des plantations privées sur...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20185626
Mairie de Lherm

Copie, sur support numérique de type CD-ROM ou au format papier, de l'intégralité du plan local...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20190237
Mairie de Porto-Vecchio

Communication des documents suivants : 1) l'extrait du règlement du PLU, approuvé le 30 juillet...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Cadastre
Avis 20190412
Mairie de Châteauneuf-sur-Isère

Communication, sur support papier, ou sur support numérique (clé USB ou CD-Rom), des documents...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20190415
Mairie de Chapareillan

Communication des documents suivants, dans le cadre de la révision du PLU de la commune : 1) le...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20190451
Mairie de La Bresse

Copie du bail d'aisance accordé à un particulier sur un terrain communal.

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20190594
Mairie de Noirmoutier-en-l'Île

Copie du rapport de présentation du PLU de la commune.

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20190762
Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE)

Communication des documents suivants : 1) le dossier relatif au document d'urbanisme en vigueur...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20190765
Mairie de Boutx

Communication, dans leur intégralité, des documents suivants : 1) le permis de construire X...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20184527
Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse

Communication des documents suivants constitutifs du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune,...

17/05/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20184674
Mairie de Nanteuil-lès-Meaux

Copie des arrêtés interruptifs de travaux concernant les parcelles cadastrées suivantes : 1) X...

18/04/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire
Avis 20184268
Mairie de Savigny (74)

Communication de l’acte d’achat, par la commune, de la parcelle cadastrée X appartenant aux...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Cadastre Gestion domaniale
Avis 20184283
Mairie de Portiragnes

Communication des copies des décisions des modifications des anciennes parcelles AA01 82, 83, 84...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Cadastre Gestion domaniale
Avis 20184316
Mairie de Gennes-Val-de-Loire

Communication de la déclaration d'intention d'aliéner adressée à la commune de Gennes Val de...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20184326
Préfecture du Gard

Communication de l'intégralité du dossier de la déclaration d'utilité publique délivrée par...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20184505
Mairie de Chanteloup

Communication, au format papier ou par voie électronique, du dossier du plan local d'urbanisme...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20184678
Mairie de Paris

Communication des autorisations d’occupation du domaine public accordées aux commerçants du...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Commerce de détail
Avis 20191153
Mairie de Saint-Etienne

Communication de la convention (approuvée en conseil municipal et enregistrée à la Préfecture)...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Fédérations sportives
Avis 20193429
Mairie de Larçay

Communication, par voie électronique ou sur un CD-Rom, soit par mail soit par le biais du...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU