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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Sans objet/Communiqué

Avis 20181166
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication par courriel, des deux évaluations du bien communal dénommé « Château de...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Service des domaines
Avis 20181400
Mairie de Bédoin

Publication en ligne sur le site de la mairie, des pièces suivantes produites ou reçues entre le...

12/07/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20174396
Chambre d'agriculture des Pyrénées-Orientales

Copie des documents suivants : 1) le courrier adressé par la commune de Torderes (66300)...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Activités agricoles
Avis 20174461
Mairie de Cazeneuve

Copie de l'intégralité du dossier d'enquête publique mentionné à l'article 2 de l'arrêté...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
Avis 20174485
Mairie du Puy-Sainte-Réparade

Communication de l'extrait de la délibération du 19 juillet 2017 relative à la constitution de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20174599
Mairie de Megève

Copie de l’état initial de l’environnement et des études justifiant l’existence d’un corridor...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale
Avis 20174645
Mairie de Brax

Copie, au format papier ou en version pdf par courrier électronique, des contrats de location de...

11/01/2018 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20174673
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication de l'estimation préalable du service des Domaines de l'ensemble immobilier situé 4...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20174683
Mairie d'Essé

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité des notes manuscrites prises par la secrétaire...

14/12/2017 Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20174781
Mairie de Paris

Copie de la convention d'occupation du domaine public relative aux deux chalets commerciaux...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20175003
Etablissement public foncier local du Dauphiné (EPFL 38)

Copie, de préférence par voie électronique, des documents concernant le portage des terrains du...

25/01/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20175042
Mairie de Pélissanne

Copie, au format électronique, par courrier électronique, téléchargement sur dropbox ou tout...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20175098
Mairie de Maury

Copie, de préférence par voie électronique, des documents relatifs à la modification du plan...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20175181
Mairie de la Garde-en-Oisans

Communication des documents suivants : 1) la délibération du 6 septembre 2017 portant «...

08/03/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20182340
Mairie de Chambly

Communication par courriel, de documents afférents à la délibération du conseil municipal du 19...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20182353
Direction départementale des territoires du Val d'Oise (DDT 95)

Communication par courrier ou courriel, du plan de situation et du périmètre délimitant les...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20182380
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Consultation et copie du dossier d'évaluation de France Domaine (DDFIP des Alpes-Maritimes)...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20182465
Mairie de Bures-sur-Yvette

Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant la signature...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Contrats administratifs
Avis 20182747
Mairie de Saint-Palais-de-Phiolin

Communication de documents relatifs à l'élaboration de la carte communale : 1) le contrat qui...

11/10/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20183479
Mairie de Plouguin

Communication par courriel ou courrier, du dossier concernant le plan local d'urbanisme de la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU