-
Avis 20151895
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs et de gestion M49 intitulés...
-
Avis 20152037
Mairie de Quernes
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal des travaux de la commission de révision des...
-
Avis 20152088
Val Eco Syndicat mixte de collecte et de traitement des déchets du blaisois
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le compte rendu de la...
-
Avis 20152126
Mairie de Bezolles
Communication, de préférence par envoi électronique ou à défaut par envoi postal, des documents...
-
Avis 20152714
Mairie de Roche-la-Molière
Copie des documents suivants :
1) les documents relatifs aux vœux de la mairie :
a) les...
-
Avis 20152757
Syndicat mixte aéroportuaire du Grand Ouest
Communication, de préférence par courrier électronique ou à défaut par courrier postal, d'une...
-
Avis 20153738
Mairie de Serres
Consultation de la facture originale relative aux travaux de voirie réalisés chemin du Château...
-
Avis 20153773
Mairie de Junhac
Copie des documents suivants :
1) les états spéciaux annexés concernant la section de Peyre,...
-
Avis 20153774
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des informations contenues dans le fichier des comptes bancaires et assimilés...
-
Avis 20153848
Mairie de Diebling
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, du compte de gestion de l'association «...
-
Avis 20154303
Mairie d'Ecrouves
Communication, par envoi postal, des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs à...
-
Avis 20144387
Mairie de Saint-Martin-d'Hères
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs du budget principal, de...
-
Avis 20144410
Mairie de Courrières
Communication du compte administratif 2013 et de ses annexes, par consultation sur place ou, à...
-
Avis 20144484
Mairie de Saint-Jean-de-Monts
Copie des documents suivants se rapportant à l'exercice 2013 :
1) les états relatifs à la dette...
-
Avis 20144512
Mairie d'Yerres
Consultation du détail et des pièces justificatives (appels d'offres, bons de commande,...
-
Avis 20144534
Mairie d'Aibre
Communication du bilan financier concernant la « Maison X » et la boulangerie.
-
Avis 20144675
Syndicat de gestion des eaux du Velay
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs détaillés (fonctionnement et...
-
Avis 20144676
Syndicat des eaux de l'Ance et de l'Arzon
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs détaillés (fonctionnement et...
-
Avis 20144767
Mairie de Soultz
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des titres de recettes relatifs aux fermes...
-
Avis 20144813
Syndicat intercommunal d'assainissements sources de l'Yvette (SIASY)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement du SIASY :
1) les...