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Avis 20174464
Mairie de Saint-Xandre
Communication par courriel, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1)...
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Avis 20175009
Syndicat intercommunal à vocation unique de gestion de l'aérodrome Les Mureaux-Verneuil (SIVU)
Copie des documents suivants :
1) l'étude de potentialité d'exploitation du futur restaurant de...
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Avis 20175067
Mairie de Forges-les-Bains
Copie, pour la période courant de 2013 à 2016, des documents suivants :
1) tous ceux liés à...
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Avis 20175132
Mairie de Mauguio-Carnon
Copie des documents suivants, relatifs au montant des recettes de Carnon pour 2015 et 2016:
1)...
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Avis 20182239
Préfecture de Vaucluse
Communication de la comptabilité 2017 de l'association d'action sociale dont le siège est situé...
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Avis 20182248
Mairie d'Hénin-Beaumont
Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant les plaintes couvertes par la...
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Avis 20182449
Mairie de Narbonne
Copie de documents relatifs au club « Les Archers Narbonnais » :
1) la convention signée entre...
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Avis 20182647
Mairie d'Agde
Copie de documents suivants :
1) les comptes individuels des cinq dernières années, du port du...
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Avis 20182798
Fédération Nationale des Jardins Familiaux et Collectifs (FNJFC)
Communication des documents suivants :
1) la liste complète des membres du bureau du comité...
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Avis 20184034
Mairie de Bailleul
Communication par voie électronique du compte administratif au titre de l'année 2017.
à défaut,...
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Avis 20181556
Mairie de Collioure
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, d'un compte administratif et d'un budget...
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Avis 20181587
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par courrier électronique, si possible au format PDF, du grand livre détaillé de...
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Avis 20181590
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la commune de Labruyère :
1)...
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Avis 20181671
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Copie des pièces comptables, par année et par affaire, relatives au coût des protections...
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Avis 20181773
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants concernant l’Union nationale des associations de défense...
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Avis 20181818
Mairie de Saint-Genis-Laval
Copie, de préférence par courrier électronique, des comptes administratifs concernant les années...
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Avis 20181902
Mairie de Cervières
Copie des documents suivants relatifs à la gestion communale de l'eau potable, destinés à la...
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Avis 20182084
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie, par courrier électronique ou envoi postal, des documents suivants :
1) l'étude réalisée...
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Avis 20172525
Mairie de Boulogne-sur-Mer
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20172549
Mairie d'Hautmont
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.