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Travail Et Emploi / Emploi Public Sans objet/Communiqué

Avis 20202349
Mairie de Nevers

Communication de l’arrêté ou de la décision portant nomination de Monsieur X en qualité de...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20202373
Mairie de Sevran

Communication du carnet individuel de congés de l'année 2018 de sa cliente.

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Congés
Avis 20202393
Ministère des armées

Copie, à sa cliente, qui prendra les frais de reproduction à sa charge, des documents suivants...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Carrière
Avis 20195835
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)

Consultation ou communication par envoi postal ou par courrier électronique des documents...

04/06/2020 Sans objet/Communiqué Défavorable/Vie privée Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20195927
Communauté d'agglomération du Grand Avignon

Communication, pour les ingénieurs principaux, les ingénieurs en chefs et les ingénieurs en chef...

14/05/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Rémunération Territoriale
Avis 20200257
Ministère de la Justice

Communication, par voie électronique, des documents suivants concernant son client : 1) l'avis...

04/06/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20200541
Ministère de la Justice

Copie des documents le concernant dans le cadre du concours de surveillant pénitentiaire 2019 2e...

04/06/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Concours
Avis 20200566
Ministère des Armées

Copie d'une note rédigée par le Colonel X, commandant le 1er Régiment Étranger relatant...

04/06/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier médical personnel Carrière Armée
Avis 20200114
Préfecture de la Guadeloupe

Communication des documents suivants : 1) une attestation précisant les arrêts de travail, ou...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi / Emploi Public
Avis 20200443
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)

Communication, par courrier électronique à défaut par envoi postal, de la copie du dossier...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20201031
Mairie de Bizanet

Communication des documents suivants : 1) le tableau des effectifs communaux ; 2) le tableau des...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20201047
Ministère de l'éducation de la Polynésie française

Communication du cahier des postes concernant les personnels non enseignants dans le domaine de...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20203974
La Poste

Communication d'une copie des documents suivants : 1) le procès-verbal établi à l'issue de la...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Assimilés fonctionnaires Discipline Représentation
Avis 20203982
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Cantal (DSDEN 15)

Communication, sous forme d’un traitement informatique d’usage courant, de la liste nominative...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Syndicats et représentation
Avis 20204047
Préfecture de police de Paris

Communication des documents suivants, concernant sa cliente : 1) l'attestation de perte de prime...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Détruit Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération
Avis 20204213
Clermont Auvergne Métropole

Communication du courrier de la Métropole en réponse aux observations de la préfecture datant du...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation
Avis 20204219
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)

Communication des rapports le concernant rédigés par les rapporteurs du COS suite à une décision...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20204221
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication d'une copie de l'arrêté pris par la commune de Sainte-Anne concernant la situation...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20204233
Mairie du Gosier

Copie des documents suivants : 1) le tableau des effectifs de la ville au titre des années :...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20204287
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)

Communication de son dossier administratif.

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel