Recherche - CADA

Hydrologie Sans objet/Communiqué

Avis 20202523
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Communication, par priorité sous format dématérialisé, des documents relatifs au projet de la...

08/10/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Environnement Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20215627
Mairie de Saint-Polycarpe

Communication, par voie électronique, des éléments suivants : 1) les grands livres des comptes...

04/11/2021 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf privé Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Infrastructures routières Gestion domaniale Budgets et comptes Enquête publique Cadastre Contrats administratifs Hydrologie
Avis 20210565
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)

Communication, sous forme numérique, de la copie des documents suivants relatifs à l'arrêté...

04/03/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Risques naturels
Avis 20213192
Mairie de Paris

Communication de la copie électronique des documents suivants : 1) les documents (autorisations...

17/06/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Chasse et pêche
Avis 20205523
Direction départementale des territoires du Gers (DDT 32)

Communication des éléments relatifs aux débits des retenues de l'Astarac et de l'Arrêt-Darré :...

21/01/2021 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20210920
Préfecture de la Savoie

Communication, par voie électronique, du compte rendu de la séance du 18 avril 2016 de la...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20211973
Direction départementale des territoires du Cher (DDT 18)

Communication de l'expertise de terrain du 9 janvier 2019, réalisée par les agents de l'agence...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20212121
Communauté de communes du pays d'Iroise

Communication, sous forme numérique, à la suite d'une première transmission partielle, des...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Marché public Budgets et comptes Hydrologie
Avis 20220186
Mairie de Soustons

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant la gestion...

17/02/2022 Favorable/Environnement Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20222660
Mairie de Vichy

23/06/2022 Favorable/Environnement Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20222161
Conseil départemental du Morbihan (CD 56)

12/05/2022 Favorable/Environnement Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20223573
Communauté d'agglomération du Grand Annecy

07/07/2022 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Communiqué Favorable/Environnement Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20223775
Syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (SIAHVY)

21/07/2022 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Contrats administratifs Hydrologie

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