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Hydrologie Sans objet/Communiqué

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Résultats 61 à 53 sur 53 trouvés.

Administrations

1 Agence de l'eau Loire-Bretagne 1 Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale) 1 Communauté d'agglomération de l'Albigeois 1 Communauté d'agglomération du Grand Annecy 1 Communauté d'agglomération du Grand Avignon 1 Communauté de communes du Plateau d'Hauteville 1 Communauté de communes du pays d'Iroise 1 Conseil départemental du Morbihan (CD 56) 1 Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine 1 De L'oust à Brocéliande Communauté

Séances

4 31/12/2017 3 30/04/2021 2 31/05/2018 2 07/11/2019 1 22/11/2012 1 22/05/2014 1 05/06/2014 1 18/09/2014 1 02/10/2014 1 30/10/2014

Mots-clés

10 Risques naturels 4 Eau 4 Enquête publique 4 Marché public 4 Pollution 3 Forêts et parcs naturels 2 Budgets et comptes 2 Contrats administratifs 2 POS-PLU

Thèmes

1 Agriculture 4 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 3 Urbanisme 13 Développement Durable Et Transports 6 Espace Naturel 4 Risques Naturels Et Technologiques 35 Développement Durable Et Transports 26 Espace Naturel 8 Risques Naturels Et Technologiques 48 Environnement

Conclusions

13 Sans objet/Inexistant 10 Favorable 6 Favorable/Environnement 4 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Défavorable/Inachevé 2 Incompétence/Renseignement 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf commercial industriel

Modes de consultation

39 Affaire courante 9 Délégué

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