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Avis 20193810
Mairie de Vert-le-Petit
Communication, soit par voie dématérialisée, soit au format papier, à la convenance de...
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Avis 20193915
Mairie de Mireval
Communication de la copie de l'intégralité du dossier du plan d'occupation des sols (POS) en...
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Avis 20194317
Mairie de Cervione
Communication, par mail, des documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) :
1) le projet...
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Avis 20194508
Mairie de Brié-et-Angonnes
Communication de l’historique du classement de la parcelle cadastrée section X sous le numéro X.
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Avis 20194678
Mairie de Saint-Quay-Portrieux
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20194783
Mairie de Noordpeene
Communication, sous format papier à ses frais, ou sous format dématérialisé par courriel ou sur...
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Avis 20194816
Mairie du Cailar
Communication, à ses frais, des documents administratifs suivants :
1) l'entier dossier de...
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Avis 20195025
Mairie de Cornebarrieu
Communication des documents suivants :
1) le règlement de zone UM7 du PLUh de la commune de...
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Avis 20192906
Mairie de Montpellier
Communication, sous forme électronique, ou en cas d'impossibilité, sur le support à votre...
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Avis 20193196
Mairie d'Yutz
Copie, sous format « PDF », sur une clé USB mise à disposition par le demandeur ou sur CD/DVD,...
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Avis 20193649
Mairie de Souillac
Communication des documents suivants, relatifs au projet « village de marques » :
1) l'extrait...
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Avis 20194445
Communauté de communes du Grand Chambord
Communication, par voie dématérialisée par courriel, des documents administratifs relatifs à la...
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Avis 20194667
Mairie d'Elne
Communication de la copie des documents relatifs au camping « La Mignane » :
1) les permis de...
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Avis 20195066
Mairie d'Evry-Courcouronnes
Communication des documents suivants :
1) la copie de l'intégralité du permis de construire n°...
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Avis 20195068
Mairie de Perpignan
Communication, dans le cadre de la révision du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de...
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Avis 20202807
Mairie de Theys
Communication, à la suite du recours déposé par ses clients en vue du retrait du certificat...
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Avis 20202842
Mairie de Poissy
Copie des documents administratifs suivants :
1) le règlement d’urbanisme opposable au jour de...
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Avis 20202961
Mairie de Saint-Cyr-l'Ecole
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) la déclaration préalable...
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Avis 20202972
Mairie de Cresserons
Communication du schéma de cohérence territoriale (SCoT) et des orientations d'aménagement et de...
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Avis 20203382
Mairie de Feucherolles
Communication des documents suivants :
1) le PLU en vigueur sur le territoire de la commune ;
2)...