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Avis 20211814
Mairie de Charroux (86)
Copie de l'arrêté municipal produit permettant la régulation de 500 pigeons de ville sur le...
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Avis 20211973
Direction départementale des territoires du Cher (DDT 18)
Communication de l'expertise de terrain du 9 janvier 2019, réalisée par les agents de l'agence...
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Avis 20211994
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication, dans le cadre d’un recours contentieux, de la copie du courrier du maire de...
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Avis 20212121
Communauté de communes du pays d'Iroise
Communication, sous forme numérique, à la suite d'une première transmission partielle, des...
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Avis 20204987
Communauté urbaine Le Mans Métropole
Communication du schéma d'assainissement collectif, avec les légendes correspondantes,...
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Avis 20205109
Préfecture de la Drôme
Communication des documents visés dans le dossier et le bilan de la concertation relatifs au...
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Avis 20205140
Mairie de Cancale
Communication de la copie, à ses frais, du rapport de vidéo inspection du réseau d'eaux...
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Avis 20205206
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'ordre du jour de la...
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Avis 20210559
Mairie de Le Plagnal
Communication, à ses frais, à la suite d'une première transmission, des documents suivants...
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Avis 20210751
Mairie de Boisemont
Communication, en version numérique, des éléments suivants relatifs à la parcelle communale X :...
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Avis 20210426
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Communication, dans le cadre de l’article 56 du règlement 1107/2009/EC du Parlement européen et...
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Avis 20212600
Préfecture du Gard
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212604
Préfecture de l'Indre
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212608
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212625
Préfecture de l'Oise
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212634
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212635
Préfecture des Yvelines
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212636
Préfecture des Deux-Sèvres
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212637
Préfecture de la Somme
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212639
Préfecture du Var
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...