Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports Sans objet/Communiqué

Avis 20212640
Préfecture de Vaucluse

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212641
Préfecture de la Haute-Vienne

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20220186
Mairie de Soustons

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant la gestion...

17/02/2022 Favorable/Environnement Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20220591
SAUR (17)

Communication des documents suivants, relatifs à la maintenance de la station d'épuration des...

10/03/2022 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20217327
Préfecture de la Vienne

Copie des documents suivants relatifs au X : 1) les entiers dossiers de permis de construire...

27/01/2022 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Permis de construire
Avis 20217334
Mairie de Saint-Paul-de-Varces

Copie, de préférence par voie dématérialisée, en sa qualité de conseiller municipal, des...

13/01/2022 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20217383
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31-Siège)

Communication des éléments suivants, en application de l'article 2 de l'arrêté portant...

27/01/2022 Favorable/Environnement Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20217740
Tours Métropole Val de Loire

Communication, à la suite de l'installation d'équipements de radiotéléphonie situés au pied du...

17/02/2022 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20216671
SNCF Réseau

Communication de l'intégralité des résultats des études vibratoires et acoustiques réalisées par...

16/12/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Pollution
Avis 20216686
Préfecture de la Loire-Atlantique

Copie des documents suivants, relatifs à l'autorisation préfectorale délivrée le 28 mai 2021,...

16/12/2021 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20216709
Préfecture de Maine-et-Loire

Communication des documents suivants : 1) le dossier d’information au public (DIP) 2020 ou le...

16/12/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Déchets
Avis 20216751
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

Communication, en version numérique, des documents suivants : a) l'intégralité du rapport du...

16/12/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Sans objet/Communiqué Favorable/Environnement Favorable/Sauf inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20216752
Office national des forêts (ONF)

Communication, en version numérique, des documents suivants : 1) l'intégralité du contrat de...

16/12/2021 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf article L311-6 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20216764
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, avec règlement des éventuels...

16/12/2021 Sans objet/Communiqué Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20217027
Préfecture du Val-de-Marne

Communication, à ses frais, par voie postale, de la copie des documents suivants relatifs à la...

13/01/2022 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Risques chimiques et radiologiques Pollution
Avis 20217165
Préfecture du Cher

Communication de l'ensemble des documents ayant permis à la direction départementale des...

13/01/2022 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Eau
Avis 20217217
Mairie de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume

Communication du plan du réseau d'évacuation des eaux usées de la station d'épuration, sur...

13/01/2022 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Installations classées Eau
Avis 20222660
Mairie de Vichy

23/06/2022 Favorable/Environnement Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20222784
Mairie de Besançon

02/06/2022 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Incompétence/Renseignement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20222863
Métropole Aix-Marseille Provence

23/06/2022 Favorable/Environnement Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Pollution

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