Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports Sans objet/Communiqué

Avis 20164623
Mairie de Lille

Copie des documents suivants : 1) tout document permettant d'identifier l'origine, la propriété...

03/11/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20164817
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)

Copie du courrier de plainte mentionné au chapitre 1.1 du rapport de la DREAL du 27 septembre 2016.

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20164822
Association communale de chasse agréée de Renage

Copie de documents relatifs à l'association communale de chasse agréée de Renage : 1) la liste...

01/12/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20164896
Syndicat de la plaine de Faverges

Copie du document indiquant la capacité en équivalent habitants du lagunage de Conchardin, avec...

19/01/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20164931
Mairie de Gières

Copie du rapport d'études réalisé par le bureau d'études ARTELIA pour le compte de l'association...

19/01/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20164981
Mairie de Valliguières

Copie de la promesse de bail emphytéotique entre la commune et la société EDF Energies Nouvelles...

17/11/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20165013
Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des études de...

12/01/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20165097
Mairie de Paris

Communication de l'intégralité de l'appel d'offre et appel à projet relatif au projet...

12/01/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20163664
Mairie d'Annemasse

Copie de la dernière étude d'impact concernant les nuisances sonores engendrés par le commerce...

06/10/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Commerce de détail
Avis 20163665
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

Communication de l'intégralité des deux conventions passées entre Ports Normands Associés et le...

15/09/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20163667
Préfecture de Meurthe-et-Moselle

Copie de documents suivants : 1) l'intégralité des documents liés à la cessation d'activité de...

06/10/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20163686
SNCF

Copie du préavis de grève concernant le mouvement social du 15 mai 2016.

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Grève
Avis 20163782
Syndicat intercommunal d'élimination des déchets des communes d'Urrugne, Ascain, Ciboure, Biriatou et Guéthary - Pyrénées-Atlantiques

Copie des actes et délibérations régissant les dépôts de déchets à la décharge de Laburrenia et...

15/09/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20163807
Préfecture du Gers

Communication des documents suivants relatifs à l’installation classée pour la protection de...

20/10/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20163898
Préfecture de l'Ariège

Communication, par envoi postal ou par consultation, des documents suivants énumérés dans...

20/10/2016 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20163906
Préfecture de la Loire-Atlantique

Copie de documents relatifs au projet d'aéroport du Grand Ouest à Notre-Dame-des-Landes,...

01/12/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport aérien Infrastructures routières
Avis 20163935
Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre

Copie de documents relatifs au démantèlement des toits des garages, dépendances d'un local loué...

03/11/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20163936
Préfecture de l'Oise

Communication des documents suivants : 1) le rapport de l'inspection des installations classées...

20/10/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Enquête publique
Avis 20164159
Mairie de Paris

Copie de documents émanant de l'Inspection générale des carrières, concernant la visite des...

03/11/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20164196
Mairie de Vaux-le-Pénil

Copie des documents suivants relatifs à des travaux de voirie afin de réparer une canalisation...

03/11/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau

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