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Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Sans objet/Communiqué

Avis 20215407
Union régionale des professionnels de santé infirmiers libéraux de Nouvelle-Aquitaine (URPS 33)

Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...

14/10/2021 Favorable/Sauf préparatoire Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Professions médicales
Avis 20215841
Association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés de la Gironde (ADAPEI 33)

Communication du rapport d'analyse des offres sans occultations excessives concernant le marché...

25/11/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20215987
Ministère de l'intérieur et des outre-mer

Communication des trois annexes rattachés aux cahiers des clauses administrative et technique...

25/11/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20216073
Mairie de Gétigné

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs au projet...

16/12/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20216440
Mairie de Toulouse

Communication, par courriel, de l'intégralité du cahier des charges, défini par X, X, dans le...

16/12/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20212361
SYTRAL Mobilités (anciennement Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise)

Communication de la copie des documents suivants relatifs au projet de transport par câble dans...

14/10/2021 Défavorable/Préparatoire Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Transports publics
Avis 20210490
Mairie de Villabé

Copie, de préférence sur cédérom, des documents à l'origine de la transaction concernant l'école...

25/03/2021 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20204439
Ministère de la culture

Communication, par courrier électronique, des documents se rapportant à l'appel d'offre pour...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Patrimoine
Avis 20204162
Mairie de Pietracorbara

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les travaux...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20204406
Mairie de Milly-la-Forêt

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des marchés publics actuels et passés au...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20204441
Conseil départemental de la Haute-Marne

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20204509
Mairie de Sarreguemines

Communication des documents suivants : 1) les pièces de l'appel d’offres concernant...

28/02/2021 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf préparatoire Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20204970
Mairie du Plateau d'Hauteville

Copie, sur support papier ou par courrier électronique, des documents suivants à la suite de la...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20205254
Mairie de Gennevilliers

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la concession...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20205301
Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Communication des documents suivants concernant la mise en œuvre par la Caisse des dépôts et...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20205345
Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)

Communication de l’offre de prix globale relative à l'accord‐cadre portant sur l'hébergement des...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20205377
Régie des transports publics de l'agglomération toulousaine Tisséo Voyageurs

Consultation des documents suivants : 1) les marchés publics concernant l'achat de la tenue des...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20205414
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une mission de...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20205153
Conseil départemental de la Vendée (CD 85)

Copie, sous forme dématérialisée, des documents suivants relatifs au marché public portant sur...

15/04/2021 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Incompétence/Privé Incompétence/Renseignement Défavorable/Secret des affaires Favorable/Sauf inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20205610
Mairie de Saint-Aignan

Communication, par courrier électronique, en sa qualité de conseillère municipale, des documents...

04/03/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public