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Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Sans objet/Communiqué

Avis 20204205
Mairie de Sainte-Foy-Tarentaise

Communication des documents suivants concernant le marché public « Télésiège débrayable 6 places...

31/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20204371
ENEDIS (ex-ERDF)

Copie, de préférence par courrier électronique, du cahier des charges de concession contenant...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20202154
Mairie de Lourdes

Copie, par envoi postal ou courrier électronique, de la convention d’exploitation d’un train...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20200231
Mairie de Suzette

Communication, par consultation sur place ou par courrier électronique, en sa qualité de maire...

16/07/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20210694
Syndicat mixte des aérodromes de Lille-Lesquin et de Merville

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) le cahier des...

06/05/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20211023
Syndicat mixte départemental de l'eau et de l'assainissement de l'Ariège (SMDEA 09)

Communication des rapports complets d'analyse des offres suivants relatifs aux marchés publics...

31/05/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20211706
Centre hospitalier universitaire de Caen (CHU)

Communication du rapport d’analyse des offres dans sa première version relatif au marché public...

31/05/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20211762
Mairie de Palaiseau

Copie, par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...

31/05/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20212530
Mairie de Calais

Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachées...

31/05/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Avis 20214687
Mairie de Lyon

Communication des documents suivants concernant la convention d'occupation du domaine public...

23/09/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20214688
Metz Métropole

Communication des documents suivants concernant le marché public n° 21501 ayant pour objet...

23/09/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20214857
Communauté de communes du Pays d'Evian Vallée d'Abondance

Communication, par voie postale ou par voie électronique, des documents suivants relatifs à la...

23/09/2021 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Déchets
Avis 20214873
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

Copie, par voie électronique, sans occultations excessives, des annexes suivantes à l'acte...

23/09/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20214398
SA HLM Les Résidences Yvelines Essonne

Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux portant sur la...

02/09/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20194909
Mairie de Conflans-Sainte-Honorine

Copie, sous la forme de fichiers PDF ou sur support papier, de l'ensemble des pièces composant...

24/09/2020 Sans objet/Communiqué Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20202516
Ministère de la Justice

Communication du dossier complet (étude complète et devis) des futurs travaux des vestiaires des...

24/09/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20214948
Syndicat mixte FuniFlaine

Copie, par voie dématérialisée, ou, à défaut, par voie postale, de l'ensemble des documents...

04/11/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20215005
Mairie d'Andernos-les-Bains

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture et...

23/09/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20215224
Mairie de Festubert

Communication, par voie numérique, des contrats suivants relatifs à l'organisation des...

04/11/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20215759
Ministère de l'intérieur et des outre-mer

Copie, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des documents relatifs au marché public...

04/11/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public

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