Recherche - CADA

Energies renouvelables Sans objet/Communiqué

Avis 20193007
Préfecture de la Seine-Maritime

Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...

26/09/2019 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Energies renouvelables Installations classées
Avis 20193221
Mairie de Saint-André-du-Désert

Communication de tous les documents détenus par la commune, relatifs au projet de réalisation...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Gestion domaniale Energies renouvelables Contrats administratifs
Avis 20193249
Communauté de communes Bazois Loire Morvan

Communication de la copie des documents (courriers, fax, mails, documents de travail, documents...

16/01/2020 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20195425
Mairie de Langoiran

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à l'étude de...

12/03/2020 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Détruit Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Energies renouvelables
Avis 20195840
Préfecture de la Charente

Communication, sans occultation du nom des intervenants, du compte rendu de la commission...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20194990
Mairie de La Barre

Copie, via une plateforme de téléchargement ou, par mise en ligne sur le site internet de la...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Energies renouvelables
Avis 20200942
Préfecture du Jura

Copie du projet de convention passé entre les communes de La Barre, Orchamps, la SEM ENERGIES...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Energies renouvelables
Avis 20195827
Préfecture de la Vienne

Communication des avis émis par les différents services de l’État, consultés dans le cadre des...

25/06/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20214949
Mairie de Rigny-Ussé

Communication, sous format numérique, par courriel, de la copie du projet de création d'un parc...

23/09/2021 Sans objet/Communiqué Favorable/Environnement Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Energies renouvelables Installations classées
Avis 20204282
Mairie d'Onans

Communication des documents relatifs à l'implantation d'éoliennes sur la commune : 1) les...

10/12/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf article L311-6 Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20210247
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Nouvelle-Aquitaine - Unité départementale de la Creuse (DREAL 23)

Communication, par courriel ou par courrier postal, des éléments (renseignements, informations,...

04/03/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20205636
Mairie de Vérines

Communication des éléments suivants : 1) les comptes rendus des conseils municipaux des années...

11/02/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Cadastre Energies renouvelables
Avis 20210559
Mairie de Le Plagnal

Communication, à ses frais, à la suite d'une première transmission, des documents suivants...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20220911
Préfecture de la Vendée

Communication des éléments relatifs au suivi environnemental des deux parcs éoliens situés sur...

31/03/2022 Sans objet/Communiqué Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Energies renouvelables Installations classées

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