Recherche - CADA

Economie Sans objet/Communiqué

Avis 20175770
Mairie de Nangis

Communication, en format numérique, ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...

22/02/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Commerce Réutilisation
Avis 20175774
Mairie de Lacroix-Saint-Ouen

Communication des caractéristiques et des avantages de l'offre retenue au regard des critères...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175783
Ministère des Armées

Copie des documents suivants concernant l'accord-cadre relatif au maintien en condition...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20175790
Mairie de Caromb

Consultation des marchés publics passés par la commune portant sur les opérations suivantes : 1)...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175806
Mairie de Saint-Fons

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175915
Institut national de la propriété industrielle (INPI)

Copie des documents suivants : 1) les pièces relatives à la demande de renouvellement de la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Industrie
Avis 20175922
SNCF

Communication de l'intégralité du rapport d'analyse des offres concernant le marché public...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175957
Communauté de communes Flandre Lys

Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public passé sous la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20175972
Ecole Nationale Supérieure d'Ingénieurs de Caen

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la fourniture...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175997
Etablissement français du sang (EFS)

Communication des documents suivants concernant le marché public n° 00B15074 passé avec la...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20176018
Syndicat Départemental d'Energie (SDE 35)

Communication des documents intitulés « Fiche commune » pour les exercices 2014, 2015 et 2016.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Energies fossiles
Avis 20176055
Aisne THD - Aménageur numérique de l'Aisne

Communication des documents suivants : 1) la convention de délégation de service public relative...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20180717
Communauté de communes de l'Oriente

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur l'exploitation de la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180831
Préfecture de la Haute-Garonne

Copie des documents suivants concernant l’accord-cadre passé par la commune de Balma, ayant pour...

17/05/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20180839
Centre Hospitalier du Pays d'Apt

Copie des documents suivants concernant le marché public passé avec la société LAV'PROVENCE...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180921
Mairie de Puteaux

Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public ayant pour objet le...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180972
Préfecture de la région Bretagne

Copie des documents suivants : 1) les décisions du 17 octobre 2017 autorisant son client et...

31/05/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles
Avis 20181010
Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt de Nouvelle-Aquitaine - site de Bordeaux (DRAAF 33)

Communication du plan et des analyses de la parcelle n° 5 concernant les vergers « KW 47 »...

14/06/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles
Avis 20181056
Conseil régional de la Réunion

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181204
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

Copie des documents suivants relatifs à la procédure douanière ouverte à l'encontre de ses...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Douanes