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Economie Sans objet/Communiqué

Avis 20181278
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine

Communication de l'offre de prix globale des candidats non retenus concernant le marché public...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174492
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)

Communication des contrats portant sur l'aide relative aux mesures agro-environnementales et...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Réglementation
Avis 20174515
GIP Technocampus

Consultation, avec remise de copies, des documents suivants : 1) les baux définitifs conclus...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Industrie
Avis 20174541
Mairie de Saint-Bénézet

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174559
Banque de France

Copie de son dossier du 27 novembre 1995 relatif aux plans de surendettement le concernant,...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Banques et assurances Surendettement
Avis 20174605
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)

Copie, de préférence par courriel des documents suivants concernant la réunion de la commission...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles Activités agricoles
Avis 20174627
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)

Copie des documents suivants concernant les 20 lots du marché public portant sur le programme...

30/11/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174745
Mairie du Blanc-Mesnil

Communication du procès-verbal du jury réuni en séance le 18 juillet 2017 relatif au marché...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174959
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174980
Société des autoroutes du Nord et de l'Est de la France (SANEF)

Communication des documents suivants concernant les deux contrats d'agrément passés en 2016 et...

14/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20175070
Communauté d'agglomération Amiens Métropole

Communication des documents suivants relatifs au marché public n° 02617AO/1portant sur la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175087
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant quatre marchés de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175105
Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise (SYTRAL)

Communication, dans le cadre du marché n° 09-039 de prolongement de la ligne de métro B, des...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Transports publics
Avis 20175111
Conseil départemental de la Mayenne

Communication de l'intégralité des documents suivants concernant l'appel à projets ayant pour...

25/01/2018 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Avis 20175139
Communauté de communes des Rives du Haut-Allier

Copie des documents suivants : 1) le mémoire technique ou l'étude technico-économique du projet...

25/01/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Refus non établi Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175159
Mairie de Soubise

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) l'ensemble des pièces relatives...

25/01/2018 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20175161
Centre d'action sociale de la ville de Paris (CCAS 75)

Copie des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 du marché public portant sur une...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182220
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Communication des bilans d’exploitation des groupes électrogènes de la centrale électrique...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Energies fossiles
Avis 20182322
Mairie de Beaussais-sur-mer

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de conseil...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182338
Conseil départemental du Bas-Rhin

Communication des documents suivants concernant Monsieur X et son fils X X, résidant à...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles