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Avis 20142237
EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design de Saint-Etienne (ESADSE)
Communication d'une copie de la liste complète et actualisée des postes occupés par des agents...
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Avis 20142247
Mairie de Wasquehal
Copie, sur le cédérom qu'il a fourni, des documents suivants :
1) le compte administratif...
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Avis 20142248
Mairie de Sallèles d'Aude
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif de 2012 ;
2) un exemplaire...
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Avis 20142252
Préfecture de la Haute-Marne
Communication d'une copie de l'entier dossier de la fille mineure de son client, XXX Magnolia...
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Avis 20142258
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Rennes
Copie de son entier dossier médical intégrant les deux courriers (avec papier à en-tête et...
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Avis 20142264
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la manifestation organisée les 21 et...
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Avis 20142265
Mairie de Villefranche-de-Lauragais
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la manifestation organisée les 21 et...
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Avis 20142271
Mairie de Pailhes (09)
Communication des documents suivants :
1) le certificat d'urbanisme et permis de construire de...
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Avis 20142275
Centre hospitalier de Brignoles
Copie des documents suivants relatifs à un concours de maîtrise d'œuvre et à un marché public...
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Avis 20142277
Mairie de Paris
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 07511212V0031 sis 9 rue Elisa...
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Avis 20142280
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Communication, de préférence par courriel, du rapport d'enquête établi par Madame XXX XXX,...
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Avis 20142282
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie des documents suivants relatifs aux forages d'exploration dans les communes d'Avion et de...
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Avis 20142293
Conseil général du Var (CG 83)
Copie de l'entier dossier d'enquête administrative conduite par Monsieur XXX XXX au sein de la...
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Avis 20142299
Conseil général des Hauts-de-Seine (CG 92)
Consultation des bilans et comptes de résultat des cinq dernières années des associations, XXX...
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Avis 20142301
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants :
1) son dossier médical concernant les pièces et les...
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Avis 20142303
Mairie de Saint-Ciers-de-Canesse
Copie du procès-verbal du conseil municipal du 11 mars 2014.
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Avis 20142305
Service départemental d'incendie et de secours de l'Oise (SDIS 60)
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu figurant dans son dossier personnel...
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Avis 20142308
Communauté d'agglomération du Carcassonnais
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'établissement recevant du public...
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Avis 20142309
Mairie de Noisy-le-Grand
Copie de documents relatifs au permis de construire modificatif délivré le 27 juin 2013 à la...
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Avis 20142324
Mairie de Clermont (40)
Copie des documents suivants :
1) l'avis de déclaration de vacance du poste de secrétaire de...