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Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Sans objet/Communiqué

Avis 20190075
Préfecture d'Indre-et-Loire

Consultation de tous les documents relatifs au contrôle de légalité des conventions de...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20190119
Mairie de Saint-Pierre (97500)

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de travaux portant...

31/08/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190270
Société anonyme d’habitation à loyer modéré immobilière atlantic aménagement

Copie des documents suivants concernant les lots 1 à 3 de deux marchés publics, l'un portant sur...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190435
Mairie du Mesnil-Le-Roi

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de préférence par courrier électronique,...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190469
Aéroport Guadeloupe Pointe-à-Pitre

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'entretien...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190544
CDC Habitat

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des travaux de menues...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190545
Conseil départemental de la Réunion

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur le contrôle qualité...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190791
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190818
Mairie de Grigny (69)

Communication des documents suivants concernant le lot n° 14 « Electricité » du marché public de...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190843
Maisons de retraite de Neuilly-sur-Seine

Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public de climatisation de la...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190851
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant chacun des...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191736
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57)

Communication des documents suivants : 1) le contrat de concession hydroélectrique conclu avec...

17/05/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20184460
Société d'équipement de la Touraine (SET)

Communication des documents suivants concernant le projet d'aménagement dit du « Haut de la rue...

21/03/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184106
Mairie de Bourg-Madame

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation de la...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184162
Mairie de Marseille

Copie des documents suivants relatifs aux lots n° 8, 12, 13, 17 et 27 de l'appel d'offres...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20184210
Mairie de Puilboreau

Communication des documents suivants concernant le contrat de concession ayant pour objet...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184631
Préfecture de la Moselle

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20184885
Drôme aménagement habitat

Communication des documents suivants concernant le marché relatif au repérage amiante pour le...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184889
Redon Agglomération

Communication des documents du marché de fourniture et distribution des bacs pour les déchets...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20185127
Port autonome de la Nouvelle-Calédonie

Communication de l’ensemble des documents contractuels (de l’avis d’appel à la concurrence à la...

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public