-
Avis 20202694
Préfecture des Vosges
Copie, par voie postale, à ses frais, de l'entier dossier relatif aux travaux effectués dans le...
-
Avis 20203077
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Communication des documents techniques amiante (DTA) des écoles suivantes de Marseille dans...
-
Avis 20216067
Météo France
Communication, dans la mesure du possible sous format papier à ses frais et non par voie...
-
Avis 20210787
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Charente (DDCSPP 16)
Communication, par voie postale sous format papier ou dématérialisé ou par voie électronique, de...
-
Avis 20213604
Préfecture de la Vendée
Communication, par courriel, des documents suivants pour les 5 dernières années (2016 à 2021)...
-
Avis 20205512
Communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A)
Communication, par courrier électronique ou par voie postale, dans le cadre de la constitution...
-
Avis 20220314
Préfecture de la Vienne
Communication de la copie de la conclusion des services préfectoraux, à la suite de la...
-
Avis 20220611
Fédération départementale des chasseurs de l’Isère
Communication des données brutes de comptage de nichées au chien du Lagopède alpin, conduit par...
-
Avis 20217327
Préfecture de la Vienne
Copie des documents suivants relatifs au X :
1) les entiers dossiers de permis de construire...
-
Avis 20226390
Conseil régional du Grand Est
-
Avis 20223266
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
-
Avis 20223267
Conseil régional d'Occitanie
-
Avis 20223997
Mairie d'Herblay-sur-Seine
-
Avis 20227414
Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques (CD 64)