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Environnement Irrecevable/Refus non établi

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Résultats 81 à 74 sur 74 trouvés.

Administrations

14 Météo France 4 Ministère de l'intérieur 2 Préfecture de la Nièvre 2 Préfecture de la Vienne 1 Agence nationale des fréquences (ANFR) 1 Centre hospitalier Alès-Cévennes 1 Chambre de Commerce et d'Industrie des Côtes-d'Armor (CCI 22) 1 Communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A) 1 Communauté d'agglomération Nîmes Métropole 1 Communauté de communes de la région de Brumath

Séances

12 21/02/2013 5 07/02/2013 3 17/03/2016 3 31/12/2017 2 13/02/2014 2 13/05/2014 2 16/10/2014 2 10/03/2022 2 07/07/2022 1 10/01/2013

Mots-clés

24 Risques naturels 10 Eau 8 Installations classées 6 Chasse et pêche 5 Hydrologie 5 Pollution 5 Risques chimiques et radiologiques 2 Activités agricoles 2 Déchets 2 Délégation de service public

Thèmes

33 Développement Durable Et Transports 18 Risques Naturels Et Technologiques 9 Espace Naturel 4 Assainissement 2 Transports 41 Développement Durable Et Transports 27 Risques Naturels Et Technologiques 6 Assainissement 4 Espace Naturel

Conclusions

21 Sans objet/Communiqué 15 Favorable 12 Sans objet/Inexistant 3 Favorable/Environnement 3 Incompétence/Renseignement 3 Irrecevable/Diffusion publique 2 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Sauf commercial industriel

Modes de consultation

66 Affaire courante 3 Délégué 1 Affaire de principe

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