-
Avis 20191512
Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres et le CCTP du marché...
-
Avis 20202378
Ministère de l'Equipement et des Transports Terrestres - Gouvernement de la Polynésie Française
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des travaux de mise...
-
Avis 20195794
Centre hospitalier d'Angoulême
Communication des contrats de type partenariat public privé signés par le centre hospitalier et...
-
Avis 20210455
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Publication en ligne, des documents permettant à l'INSEE de calculer un indice des prix à la...
-
Avis 20211699
Présidence de la République
Communication des documents relatifs aux missions « pro-bono » effectuées par certaines...
-
Avis 20215432
Grenoble-Alpes Métropole
Communication des documents suivants :
1) tout document produit ou reçu par Grenoble-Alpes...
-
Avis 20210695
RATP
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la réalisation...
-
Avis 20220362
Banque de France
Communication, par voie postale, de l'ensemble des documents détenus par la Banque de France...
-
Avis 20217532
Office national des forêts (ONF)
Communication, à ses frais, par courrier ou par courriel, des documents suivants relatifs à la...
-
Avis 20221174
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Communication de tous les documents sur tous types de support (documents papiers et numériques,...
-
Avis 20225083
Association foncière d'aménagement foncier agricole et forestier d'Abidos et Os-Marsillon (AFAFAF)
-
Avis 20224885
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
-
Avis 20230398
Mairie de Paris
-
Avis 20231454
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
-
Avis 20232188
Mairie de Belloy-en-France