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Economie Irrecevable/Imprécise

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Résultats 81 à 75 sur 75 trouvés.

Administrations

2 Conseil départemental de l'Allier 2 Conseil départemental de l'Eure 2 Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) 2 Ministère des Armées 1 Mairie de Moreuil 1 ADTIM FTTH 1 Aisne THD - Aménageur numérique de l'Aisne 1 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 1 Association Foncière Urbaine Libre Rézé-Château (AFUL) 1 Association foncière d'aménagement foncier agricole et forestier d'Abidos et Os-Marsillon (AFAFAF)

Séances

8 15/09/2018 6 07/11/2019 3 31/12/2017 2 06/12/2012 2 09/07/2015 2 24/09/2015 2 17/12/2015 2 31/08/2019 2 28/11/2019 1 13/12/1984

Mots-clés

36 Marché public 11 Délégation de service public 3 Contrats administratifs 3 Surfaces agricoles 2 Accord-cadre 2 Activités agricoles 2 Artisanat 2 Eau 2 Indicateurs économiques 2 Industrie

Thèmes

21 Agriculture 10 Marchés Et Contrats Publics 5 Secteurs Économiques 2 Agriculture 54 Agriculture 43 Marchés Et Contrats Publics 5 Agriculture 4 Régulation Économique 75 Industrie

Conclusions

26 Favorable/Sauf commercial industriel 20 Favorable 15 Favorable/Sauf secret des affaires 13 Sans objet/Communiqué 6 Défavorable/Commercial industriel 6 Sans objet/Inexistant 5 Favorable/Sauf vie privée 5 Incompétence/Renseignement 4 Défavorable/Secret

Modes de consultation

56 Affaire courante 5 Délégué 2 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

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