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Avis 20217620
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus de réunion avec X depuis 2013 ;
2)...
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Avis 20217787
Préfecture de police de Paris
Communication des documents suivants relatifs au festival WE LOVE GREEN :
1) l’entier dossier de...
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Avis 20220045
Mairie d'Hautefort-Saint-Agnan
Communication des documents relatifs à la concession funéraire des familles X, sise dans le...
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Avis 20220051
Mairie de Saint-Pierre-de-Vassols
Communication, sous forme électronique par courriel ou lien de téléchargement pour les documents...
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Avis 20216494
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants :
1) la décision de l’assemblée délibérante, au cas présent...
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Avis 20216781
Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Copie de l'intégralité des échanges écrits, entre le ministère, y compris les directions...
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Avis 20217032
Mairie de Plougastel-Daoulas
Communication, au format pdf, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le budget...
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Avis 20217070
Communauté de communes Vendée-Grand-Littoral
Communication des éléments suivants relatifs à la mise en place de la redevance incitative :
1)...
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Avis 20222659
Communauté de communes Sud-Hérault
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Avis 20222685
Mairie de Pins-Justaret
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Avis 20222784
Mairie de Besançon
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Conseil 20222799
Mairie de Domène
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Avis 20222861
Faculté de médecine-Université des Antilles
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Avis 20222919
Faculté de médecine - Université d'Auvergne Clermont-Ferrand I
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Avis 20222920
Faculté de médecine - Université de Grenoble Alpes
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Avis 20222921
Faculté de médecine - Université Lyon I - Claude-Bernard Lyon Est
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Avis 20222922
Faculté de médecine - Université Lyon I - Claude-Bernard - Lyon Sud
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Avis 20222923
Faculté de médecine Jacques-Lisfranc - Université Jean-Monnet.
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Avis 20222924
Faculté de médecine de Besançon - Université de Franche-Comté
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Avis 20222925
Faculté de médecine de Dijon - Université de Bourgogne