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Avis 20217071
§ Mairie d'Eguilles
Communication, en sa qualité d'élu, des documents relatifs au marché marché accord-cadre...
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Avis 20217083
Mairie de Méribel-les-Allues
Communication des documents suivants, dans le cadre d’un recours gracieux à l’encontre de la...
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Avis 20217100
Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Communication des documents suivants, relatifs à l'application de la note de service du...
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Avis 20217105
Mairie de Rives-du-Couesnon
Communication des éléments suivants :
1) les profils en long et en travers de la voie communale...
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Avis 20217161
Mairie de Grabels
Copie, par courrier postal, dont les frais afférents seront réglés sur demande, des documents...
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Avis 20217177
Ministère de l'éducation nationale
Communication des élements suivants relatifs aux conditions d'organisation de l'assemblée...
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Avis 20222492
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
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Avis 20222637
Maison départementale des personnes handicapées du Calvados (MDPH 14)
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Avis 20222651
Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes
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Avis 20222685
Mairie de Pins-Justaret
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Avis 20222687
# Vice-rectorat de l'académie de Mayotte (AC 976)
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Avis 20222784
Mairie de Besançon
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Conseil 20222799
Mairie de Domène
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Avis 20222837
Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
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Avis 20222850
Centre hospitalier universitaire d'Amiens Picardie (CHU)
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Avis 20222861
Faculté de médecine-Université des Antilles
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Avis 20222878
Centre hospitalier universitaire d'Angers (CHU) - Groupement hospitalier de territoire de Maine-et-Loire
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Avis 20222879
Centre hospitalier universitaire de Nantes (CHU)
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Avis 20222880
Centre hospitalier Andrée Rosemon de Cayenne
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Avis 20222881
Centre Hospitalier Universitaire de Martinique (CHU)