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Avis 20217337
Lycée des métiers Jacques Brel de Choisy-le-Roi
Communication de la copie des documents relatifs à la scolarité de son fils, X, né le X, dont...
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Avis 20217355
Mairie de Carnac
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire du domaine du X ;
2) la date...
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Avis 20217457
Conseil départemental de Saône-et-Loire (CD 71)
Communication des documents suivants :
1) par consultation et délivrance d'une copie, son...
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Avis 20217611
Mairie de Vaulx-en-Velin
I) copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant la...
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Avis 20217619
Mairie de Rillieux-la-Pape
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant les...
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Conseil 20217628
Mairie de Sainte-Foy-lès-Lyon
Caractère communicable des éléments suivants relatifs à l’organisation du référendum du 28...
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Avis 20217734
Préfecture de la Loire
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) une copie,...
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Avis 20217802
Mairie de Brion (38)
Communication des documents suivants :
1) les études préalables ayant conduit la commune à...
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Avis 20220004
Mairie de Carpentras
Communication, sous forme électronique par courriel ou envoi de lien de téléchargement (si...
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Avis 20220052
Association syndicale autorisée Aume Couture
Copie, de préférence par voie électronique, ou, à défaut, par voie postale, des documents...
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Avis 20216462
Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l’attestation de loyer...
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Avis 20216493
Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
Communication, dans le cadre de l'appel d'offres photovoltaïque CRE3 n° 2014/S 230‐405274, des...
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Avis 20216494
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants :
1) la décision de l’assemblée délibérante, au cas présent...
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Avis 20216681
Mairie de Le Roux
Communication des documents suivants :
1) l'analyse de l'eau attestant de sa conformité...
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Avis 20216719
Mairie de Beausoleil
Communication, au format papier, de la copie des documents suivants :
1) la liste des commerces...
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Avis 20216790
Conseil départemental de Saône-et-Loire (CD 71)
Communication de la copie des documents suivants relatifs à ses enfants X, X et X :
1) les...
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Avis 20216819
Mairie de Festubert
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le contrat d'assistance à...
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Avis 20216832
Mairie de Vénissieux
Communication de documents concernant la régie autonome personnalisée « Expression les nouvelles...
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Avis 20217025
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants relatifs...
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Avis 20217070
Communauté de communes Vendée-Grand-Littoral
Communication des éléments suivants relatifs à la mise en place de la redevance incitative :
1)...