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Avis 20152811
Mairie de Saint-Pierre-le-Viger
Communication des justificatifs des factures correspondant aux sommes qui lui sont demandées au...
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Avis 20152861
Office public de l'habitat de Valence (OPH 26)
Communication de l'ensemble des justificatifs, (explications, facturations, base juridique,...
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Avis 20152995
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux
Communication de l'intégralité du rapport d'expertise le concernant passée le 23 août 2012 avec...
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Avis 20153006
Etablissement d'hébergement des personnes âgées dépendantes - Château des Cèdres (EHPAD 77)
Communication, afin de connaître les causes de la mort et de défendre sa mémoire, et sur le...
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Avis 20153020
Espace Sorano de Vincennes
Communication des pièces relatives aux dossiers instruits par l'espace Sorano dans le cadre des...
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Avis 20153050
Préfecture de La Réunion
Copie de documents relatifs du dossier « Requins » :
1) la composition détaillée du comité...
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Avis 20153063
Mairie de Sevran
Copie des documents suivants :
1) la liste des logements de fonction ;
2) la liste des agents...
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Avis 20153159
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes (DREAL 86)
Copie, de préférence sur support informatique, des documents suivants relatifs à la carrière...
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Avis 20153332
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - Le Clos Caychac (EHPAD 33)
Copie du dossier médical de la mère de sa cliente, Madame XX, décédée le 26 janvier 2014.
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Avis 20153344
Mairie de Saint-Hippolyte (68)
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant l'adjudication...
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Avis 20151885
Mairie de Lit-et-Mixe
Copie des baux relatifs aux commerces du cap de l'Homy pour l'année 2014.
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Avis 20151957
Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Guadeloupe (DEAL)
Copie de documents relatifs à la cession, à la commune de Basse-Terre, de la parcelle cadastrée...
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Conseil 20151971
Mairie de Weiterswiller
Caractère communicable des documents suivants :
1) les procès-verbaux des réunions de la...
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Avis 20152001
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Copie, en sa qualité d'administrateur élu de la CIPAV, des documents suivants :
1) le grand...
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Avis 20152030
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants relatifs aux associations « Jeunesse 11e et 12e » et « Les...
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Avis 20152114
Association de sauvegarde de l'enfance à l'adulte de la Nièvre (ADSEA 58)
Copie dans son intégralité de la synthèse en date du 3 novembre 2014 le concernant, réalisée par...
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Avis 20152128
Mairie de Sainte-Sabine-sur-Longève
Copie, et non simple consultation en mairie, des documents suivants :
1) documents relatifs au...
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Avis 20152140
Mairie de Cieutat
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de la liste des 37 affouagistes n'ayant...
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Avis 20152173
Union des Caisses Nationales de Sécurité Sociale (UCANSS)
Copie des délibérations, courriers et décisions émanant du comité exécutif des directeurs...
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Avis 20152343
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural du Centre (SAFER 37)
Communication des documents suivants relatifs à la vente de la ferme X par la SAFER 37 en 2011...