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Avis 20183057
Mairie d'Aubusson
Communication, de préférence par courrier électronique ou support électronique non taxé, des...
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Avis 20183136
Communauté d'agglomération du Boulonnais
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
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Avis 20183146
Mairie de Saint-Chinian
Copie, au format papier, en sa qualité de conseillère municipale, de l'ensemble des mandats par...
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Avis 20183167
Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, la communication...
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Avis 20183206
Communauté de communes Orne Lorraine Confluences
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'ensemble des...
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Avis 20183453
Mairie de Saint-Ouen
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les rapports présentés dans le...
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Avis 20183567
Mairie de Ouistreham
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants, relatifs aux...
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Avis 20183569
Mairie de Quiévrechain
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) le grand...
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Avis 20184216
Mairie de Nancy
Communication par voie électronique du compte administratif au titre de l'année 2017.
à défaut,...
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Avis 20182472
Mairie d'Ennery
Copie des documents suivants :
1) le compte rendu de la séance de la commission des finances...
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Avis 20182799
Mairie de Birieux
1) copie, en sa qualité d'adjointe au maire et membre de la commission des finances, par...
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Avis 20183030
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, sur support électronique ou numérique, des documents budgétaires et comptables suivants...
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Avis 20176107
Mairie de Chabottes
Communication des documents suivants :
1) le décompte général et définitif du marché public...
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Avis 20176139
Mairie de La Rochette
Communication des documents suivants :
1) s'agissant de la crèche :
a) les budgets pour 2014,...
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Avis 20180117
Centre Intercommunal d'Action Sociale de Lamballe Terre et Mer
Copie et publication au journal officiel des associations, en sa qualité de conseiller...
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Avis 20180146
Mairie de Ponlat-Taillebourg
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, sur support numérique, du grand livre...
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Avis 20180211
Mairie de Beaumont-lès-Randan
Copie des documents suivants :
1) les devis et les factures des travaux effectués sur la commune...
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Conseil 20180223
Mairie de Vénissieux
Caractère consultable et modalités de consultation de pièces volumineuses, sachant qu'elles ont...
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Avis 20180283
Mairie de Carpentras
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs corroborant la somme des...
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Avis 20180291
Mairie du Carbet
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du grand livre global concernant l'Office...