Recherche - CADA

Hydrologie Affaire courante Favorable

Avis 20164983
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie d'éléments relatifs aux prélèvements de la ressource en eau pour le remplissage des mares...

15/12/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20164311
Direction départementale des territoires et de la mer du Finistère (DDTM 29)

Copie des résultats des investigations de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques...

03/11/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Equipements collectifs
Avis 20164399
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)

Copie de la note détaillant les travaux programmés sur le système de collecte des eaux usées...

17/11/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20172352
Préfecture de la Guadeloupe

Copie des plans annexés à l'arrêté du 7 mai 1962 portant délimitation des zones noyées lacustres...

21/07/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20172376
Préfecture du Morbihan

Communication des documents suivants concernant la servitude de passage des piétons le long du...

07/09/2017 Favorable/Sauf établissement de document Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20165381
EDF

Communication, en vue de leur réutilisation dans une application commercialisée en ligne...

19/01/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Réutilisation
Avis 20161671
Préfecture de l'Ardèche

Copie de documents relatifs : I) à la réalisation d'un poste de refoulement des eaux usées zone...

26/05/2016 Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Risques naturels Hydrologie
Avis 20161763
Conseil départemental de l'Aveyron

Copie, dans le cadre d'une expertise judiciaire opposant sa cliente à une autre société...

26/05/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20162666
Mairie de Chirens

Copie de documents relatifs aux travaux de nettoyage d'un étang appartenant à Monsieur X sur...

07/07/2016 Favorable Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20160853
Direction départementale des territoires de la Sarthe (DDT 72)

Copie des documents suivants se rapportant à l’occlusion d’un bras de la Braye qui traverse le...

17/03/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20161074
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (Direction générale)

Communication de l'étude menée sur l'augmentation des nitrates dans les eaux souterraines...

14/04/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Hydrologie
Avis 20161109
Compagnie nationale du Rhône (CNR)

Communication des données de levées bathymétriques (profondeur des cours d'eau) sur toutes les...

14/04/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20161219
Syndicat intercommunal pour l'aménagement et l'entretien de la Reneuse et de la Basse Beuvronne (SIAERBB)

Consultation des documents suivants : 1) l'intégralité des procès-verbaux des délibérations...

28/04/2016 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie Risques naturels
Avis 20170920
Préfecture de l'Aveyron

Communication des deux lettres du 3 mai 2016 adressées par MaîtreX pour la Société...

11/05/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20160088
Direction départementale des territoires du Loiret (DDT 45)

Copie, de préférence au format numérique, du rapport d'expertise concernant les écoulements...

18/02/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20155708
Préfecture du Pas-de-Calais

Communication des études environnementales suivantes, prévues à l'article 2 de l'arrêté...

07/01/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20154838
Préfecture des Pyrénées-Orientales

Copie des documents suivants, relatifs à l'instruction des arrêtés préfectoraux du 18 mai 2015...

05/11/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Conseil 20154857
Préfecture de la Meuse

Caractère communicable, à l'association « MIRABEL-LNE », du courrier du 17 juillet 2015 visé...

03/12/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie Patrimoine
Avis 20150915
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie des documents suivants : 1) les plans contenus en page 37 (R2), page 41 ( R4), page 45...

02/04/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Enquête publique Hydrologie
Avis 20151320
Préfecture de la région Midi-Pyrénées

Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'ensemble des documents préalables à la...

23/04/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie Activités agricoles