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Avis 20216681
Mairie de Le Roux
Communication des documents suivants :
1) l'analyse de l'eau attestant de sa conformité...
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Avis 20216685
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Communication du dossier complet relatif à l'autorisation de défrichement accordée le 26 janvier...
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Avis 20216686
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie des documents suivants, relatifs à l'autorisation préfectorale délivrée le 28 mai 2021,...
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Avis 20216757
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20216769
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Communication, par courriel, de l'entier dossier présenté par « Eau du Morbihan » relatif à...
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Avis 20216786
Préfecture du Finistère
Copie de l'avis de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites (CDNPS)...
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Avis 20216854
§ Mairie de Vias
Communication d'une copie des documents se rapportant au débit de boissons, X X :
1) le résultat...
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Avis 20216905
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Copie, par courrier électronique sous format PDF et sur le site de la mairie, en sa qualité de...
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Avis 20217027
Préfecture du Val-de-Marne
Communication, à ses frais, par voie postale, de la copie des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20217028
Syndicat de la Vallée de la Dive
Copie de l'ensemble documents concernant la mise en place par le syndicat de rivière dans les...
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Avis 20217031
Mairie de Châtillon d'Azergues
Communication, dans le cadre du permis de construire accordé à Monsieur X le 29 novembre 2019,...
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Avis 20217145
Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Communication de la demande des associations X et X, déposée début septembre 2021 et demandant...
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Avis 20222586
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt Centre-Val de Loire (DRAAF 45)
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Avis 20222784
Mairie de Besançon
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Avis 20223020
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)
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Avis 20223078
Mairie de Gerzat
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Avis 20220047
Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
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Avis 20221087
Préfecture de la Manche
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Avis 20221674
Préfecture de l'Aude
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Avis 20221766
Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche