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Avis 20171653
Communauté de communes des hautes terres de l'Aubrac
Communication des documents suivants :
1) le tableaux des effectifs ;
2) les postes créés ;
3)...
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Avis 20171666
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie, à adresser au domicile de son client, des documents suivants :
1) son dossier...
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Avis 20171676
Ministère de la Justice
Communication des points, détaillés par critères (ancienneté dans le grade, ancienneté dans...
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Avis 20171695
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Copie de l'intégralité de l'échange électronique entre le service juridique du rectorat de...
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Avis 20171706
Groupement hospitalier de territoire Rance Emeraude - Centre hospitalier de Saint-Malo
Communication des documents suivants :
1) son dossier administratif ;
2) le compte rendu de la...
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Avis 20171757
Mairie de Fleury-Mérogis
Communication des documents suivants :
1) la délibération en vigueur sur les ratios d'avancement...
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Avis 20171857
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Copie de la sanction disciplinaire rendue le 4 juillet 2016 à l'encontre de son client.
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Avis 20171888
Mairie de Montmorency
Communication, en sa qualité de secrétaire du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
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Avis 20171902
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Jacques Achard (EHPAD 95)
Communication de l'entier dossier administratif numéroté de sa cliente.
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Avis 20171936
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine (DSDEN 92)
Copie, de préférence sur support numérique, de l'intégralité des pièces contenues dans son...
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Avis 20171967
Ministère des Armées
Copie des documents suivants :
1) le dossier original de la médiation organisée par le comité...
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Avis 20171978
Mairie de Carrières-sur-Seine
Copie des délibérations municipales sur les modalités et les critères d'attribution des régimes...
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Avis 20171980
Mairie de Vernouillet (78)
Copie des délibérations sur les modalités et les critères d'attribution des régimes...
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Avis 20172006
Ministère de l'Intérieur
Communication du dernier diagnostic technique amiante (DTA) réalisé sur le site du commissariat...
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Avis 20172011
Mairie de Saint-Martial-de-Nabirat
Communication des documents suivants :
1) les délibérations et les arrêtés concernant le...
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Avis 20172057
Rectorat de l'académie de Montpellier (AC 34)
Consultation de son dossier administratif.
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Avis 20172070
Université d'Aix-Marseille
Communication de l’ensemble des documents relatifs à l’évaluation de sa candidature au concours...
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Avis 20172073
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie des documents suivants :
1) le courrier qui lui a été adressé le 15 juin 2006 par la...
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Avis 20172091
Ministère de l'Intérieur
Communication du recours hiérarchique en date du 28 janvier 2014, transmis le 30 janvier 2014 à...
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Avis 20172095
Ministère de l'Intérieur
Communication des arrêtés individuels de promotion dans le corps des secrétaires administratifs...