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Avis 20144689
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Copie et envoi postal d'un extrait des tables décennales des naissances de la commune pour la...
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Avis 20144723
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20144792
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
Copie du procès-verbal de la décision du jury de l'examen de master 2 professionnel GEMO la concernant.
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Avis 20144873
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Communication des documents suivants :
1) le règlement d'examen de l'université ;
2) les...
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Avis 20144898
Ministère de la défense
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, du...
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Avis 20144919
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20144931
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20145026
Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) d'Île-de-France
Copie des notes et des grilles de certification relatives aux épreuves qu'il a passées en vue de...
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Avis 20143797
Tribunal de grande instance de Paris
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20143856
Mairie d’Uhrwiller
Copie de l'acte de naissance de Madame X X, née le 05 novembre 1909.
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Avis 20143857
Fédération française de vol à voile (FFVV)
Communication des documents suivants :
1) la copie de l'intégralité de son dossier...
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Avis 20143860
Centre hospitalier intercommunal Poissy Saint-Germain-en-Laye (site de Poissy)
Consultation des archives de l’hôpital afin de trouver des éléments concernant son oncle,...
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Avis 20143889
Lycée professionnel Maritime et Aquacole Daniel Rigolet de Cherbourg-Octeville
Copie de ses contrôles en cours de formation dans le cadre des épreuves du bac professionnel...
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Avis 20143940
Ecole maternelle publique Rose-Sauvagine de Marseille
Communication d'une copie des tests psycho-métriques et du résultat complet de l'entretien...
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Avis 20143963
Mairie de Lyon
Communication des résultats, école par école, des consultations des conseils d'école relatives à...
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Avis 20144007
Mairie d'Azérables
Copie intégrale de l'acte de mariage de X X X et X X X X, célébré le 30 octobre 1917.
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Avis 20144025
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Seine-Saint-Denis (DSDEN 93)
Copie des documents suivants :
1) le projet éducatif territorial de la commune...
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Avis 20144034
District de football d'Indre-et-Loire
Copie du courriel du club d'Avoine Olympique Chinon Cinais, du 27 janvier 2014, qui est...
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Avis 20144072
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication, par envoi postal, de la convention Sport Emploi, signée par Monsieur X X (ancien...
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Avis 20144123
Mairie de Boisemont
Copie des procès-verbaux de récolements d'archives obligatoirement établis par le maire après...